Séance publique

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2ème séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace (suite)

24juin20192ème séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace (suite)

1ère séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace

24juin20191ère séance : Compétences collectivité européenne d'Alsace

3ème séance : Programmation rattrapage et développement durable de Mayotte ; Accueil familial personnes âgées et handicapées

20juin20193ème séance : Programmation rattrapage et développement durable de Mayotte ; Accueil familial personnes âgées et handica...

2ème séance : Rétablissement du pouvoir d’achat des Français (suite) ; Orientation et programmation sécurité intérieure ; Programmation de rattrapage et développement durable à Mayotte

20juin20192ème séance : Rétablissement du pouvoir d’achat des Français (suite) ; Orientation et programmation sécurité intérieure ...

1ère séance : Rétablissement du pouvoir d’achat des Français (suite)

20juin20191ère séance : Rétablissement du pouvoir d’achat des Français (suite)

2ème séance : Règlement du budget 2018 (suite)

19juin20192ème séance : Règlement du budget 2018 (suite)

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Pilotage et de l'évaluation des dépenses fiscales ; Contrôle budgétaire par le Parlement ; Indemnisation des victimes du valproate de sodium ; Règlement du budget 2018

19juin20191ère séance : Questions au Gouvernement ; Pilotage et de l'évaluation des dépenses fiscales ; Contrôle budgétaire par le...

3ème séance : Relancer un État en panne ; Renforcement du pilotage et de l’évaluation des effectifs et de la masse salariale de l’État ; Prévenir et corriger les sur-exécutions et les sous-exécutions des lois de finances (propositions de résolution)

18juin20193ème séance : Relancer un État en panne ; Renforcement du pilotage et de l’évaluation des effectifs et de la masse sala...

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi d'orientation des mobilités (vote solennel) ; Couverture numérique du territoire ; Rationalisation agences publiques et instances consultatives nationales (propositions de résolution)

18juin20192ème séance : Questions au Gouvernement ; Loi d'orientation des mobilités (vote solennel) ; Couverture numérique du terr...

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