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Programme du jour

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Lundi 17 janvier 2022

- A 16h00 : Séance publique

- Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant
- Discussion de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, invitant l'Assemblée nationale à condamner solennellement le régime illégitime d'Alexandre Loukachenko
- Nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'adoption

- A 21h00 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Examen du projet de loi relatif à la restitution ou la remise de certains biens culturels aux ayants droit de leurs propriétaires victimes de persécutions antisémites (n° 4632)

- A 21h30 : Séance publique

- Suite de la discussion de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, invitant l'Assemblée nationale à condamner solennellement le régime illégitime d'Alexandre Loukachenko
- Suite de la nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'adoption