Programme de diffusion en direct des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)

Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

- Audition, ouverte à la presse, de Mme Corinne Casanova, vice présidente de la communauté Grand Lac et vice présidente de l’Assemblée des communautés de France (ADCF), sur la parité dans les exécutifs locaux.

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

– Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l’Intérieur, et discussion générale sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 1352) (Mme Alice Thourot, rapporteure) ;
– Examen de la proposition de loi relative au délai d’intervention du juge des libertés et de la détention en rétention administrative à Mayotte (n° 1506) (Mme Ramlata Ali, rapporteure) ;
– Examen du rapport d’information présenté en conclusion d’une mission effectuée à Mayotte du 24 au 28 septembre 2018 (Mme Yaël Braun-Pivet, Présidente, MM. Philippe Gosselin et Stéphane Mazars, Vice-Présidents).

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Communication des conclusions des missions " flash " :
- ·" Précocité et troubles associés : quelle prise en charge à l'école ? " (Mmes Marie-Pierre Rixain et Frédérique Meunier, rapporteures)
- ·" Première évaluation du Loto du patrimoine " (Mme Sophie Mette et M. Michel Larive, rapporteurs)

Commission des affaires étrangères

- Audition, ouverte à la presse, de S. E. Khalid Al Ankary, Ambassadeur du Royaume d'Arabie Saoudite en France.

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Audition de Mme Anne-Marie Couderc, présidente non exécutive du groupe Air France- KLM et du conseil d’administration d’Air France, et M. Benjamin Smith, directeur général d’Air France-KLM

Commission des affaires sociales

- Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées, sur la politique interministérielle du Handicap

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Examen de la proposition de loi pour une école vraiment inclusive (n° 1540) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)

Commission des affaires sociales

- Examen de :
- la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à instaurer un revenu de base (n°1541) (M. Hervé Saulignac, rapporteur)
- la proposition de loi pour des mesures d'urgence contre la désertification médicale (n°1542) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
- la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'un fonds d'indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n°630) (M. Dominique Potier, rapporteur)
- la proposition de loi tendant à la création d'un fonds d'indemnisation des victimes du chlordécone et du paraquat en Guadeloupe et en Martinique (n°1543) (Mme Hélène Vainqueur-Christophe, rapporteure)

Commission des affaires étrangères

- Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Turquie, du 16 au 19 décembre 2018, d'une délégation de la commission des Affaires étrangères composée de MM. Christian Hutin et Ludovic Mendes.

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– « Au coeur de l’économie » :

audition de MM. Olivier GARNIER, directeur
général des études et des relations internationales de la Banque de France, Jean-Luc TAVERNIER, directeur général, et Didier BLANCHET, directeur des études et des synthèses économiques de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et Denis FERRAND, directeur général de Rexecode, sur la conjoncture et le thème d’actualité « la mesure et l’évolution des inégalités de revenus »

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

– Examen des articles de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à prévenir les violences lors des manifestations et à sanctionner leurs auteurs (n° 1352) (Mme Alice Thourot, rapporteure).

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, et discussion générale sur le projet de loi pour une école de la confiance (n° 1481) (Mmes Fannette Charvier et Anne-Christine Lang, rapporteures)

Commission des affaires économiques

- Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Commission des affaires sociales

Suite de l’Examen de 09h30 :
– la proposition de loi d’expérimentation territoriale visant à instaurer un revenu de
base (n° 1541) (M. Hervé Saulignac, rapporteur)
– la proposition de loi pour des mesures d’urgence contre la désertification médicale
(n° 1542) (M. Guillaume Garot, rapporteur)
– la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d’un fonds
d’indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques (n° 630) (M. Dominique
Potier, rapporteur)
– la proposition de loi tendant à la création d’un fonds d’indemnisation des victimes
du chlordécone et du paraquat en Guadeloupe et en Martinique (n° 1543) (Mme Hélène
Vainqueur-Christophe, rapporteure)

Commission des affaires étrangères

– Table ronde sur l’Irak, ouverte à la presse, réunissant Mme Vian Dakhil, ancienne députée au Conseil des représentants d’Irak, lauréate du prix Bruno Kreisky, Mme Élise Boghossian, présidente fondatrice de EliseCare, M. Ahmad Hassan Jarjisse, chef du département de français de l’Université de Mossoul et M. Fahad Sabah Manssor Al-Gburi, co-fondateur du “Book Forum”.

Délégation aux outre-mer

- Audition de M. François de Rugy, Ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire ;
Questions diverses.

Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique

- Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la filière hydrogène :
– Mme Alice Vieillefosse, directrice de cabinet du directeur général de l’Énergie et du climat au ministère de la Transition écologique et solidaire ;
– M. Philippe Boucly, président de l’Association française pour l’hydrogène et les piles à combustible (AFHYPAC), et Mme Christelle Werquin, déléguée générale ;
– M. Marc Jedliczka, porte-parole de l’association Negawatt ;
– M. Daniel Hissel, professeur à l’Université de Franche-Comté, directeur Fédération de recherche FCLAB-fuel cell lab au CNRS, responsable équipe SHARPAC (systèmes hybrides électriques, actionneurs électriques, systèmes pile à combustible), institut FEMTO-ST (CNRS) ;
– M. François-Xavier Olivieri, secrétaire général de la Business unit hydrogène de Engie et Mme Mercédès Fauvel Bantos, déléguée aux relations avec le Parlement.
- Audition, en table ronde, ouverte à la presse, sur la méthanisation :
– Mme Anne-Florie Coron, sous-directrice de la sécurité d’approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques, en charge du développement du biométhane, à la direction générale de l’Énergie et du climat au ministère de la Transition écologique et solidaire ;
– M. Marc Cheverry, directeur économie circulaire et déchets à l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) ;
– M. Bertrand de Singly, délégué stratégie à Gaz réseau distribution France (GRDF), Mme Magalie Seron, directrice territoriale du Maine-et-Loire et Mme Sarah Dalisson, chargée d’études affaires publiques ;
– M. Francis Claudepierre, président et agriculteur-méthaniseur de l’Association des agriculteurs méthaniseurs de France ;
– M. Nicolas Bernet, directeur de recherche, directeur du laboratoire de biotechnologie de l’environnement de l’INRA et M. Marc Gauchée, conseiller du président-directeur général pour les relations parlementaires et institutionnelles ;
– M. Marc Jedliczka, porte-parole de l’association Negawatt ;
– Mme Marie-Jo Hamard, vice présidente du Conseil départemental, chargée de l’environnement et du développement durable à la direction de l’Environnement et du cadre de vie, département de Maine-et-Loire et M. Hervé Martin, conseiller départemental, membre de la commission Environnement et cadre de vie.

Commission des affaires européennes

– Communication de Mme la Présidente Sabine Thillaye sur la réunion des présidents de la COSAC des 20 et 21 janvier 2019 à Bucarest (priorités de la présidence roumaine) ;

– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-6 de la Constitution

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

- Audition sous forme de table ronde, ouverte à la presse : les procédures relatives aux zones à régime restrictif (ZRR).