Programme de diffusion en direct des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)

Programme de diffusion

 

Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Lundi 18
mars 2024
08 h 00

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer

- À 8 heuresTable ronde : Nouvelle Calédonie – Volet Élus et associatif– Gouvernement de Nouvelle Calédonie– Direction de la Sécurité Civile et de la Gestion des Risques (DSCGR), Gouvernement calédonien : Général Frédéric Marchi Leccia, directeur– Service départemental d'incendie et de secours (SDIS), Commandant Géraldine Bourgoin, directrice– Association française des Maires de Nouvelle-Calédonie (AFM-NC) : M. Pascal Vittori, maire de Bouloupari– Association des maires de Nouvelle¬Calédonie (AMNC) : Mme Holero Prisca, maire de Sarraméa, commune adhérente au SIVM SUD, secrétaire de l’AMNC et M. Weiss Wilfried, maire de Koumac, président du SIVM NORDÀ 9 heuresTable ronde : Nouvelle Calédonie – Volet État– Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie, Louis Le Franc– État-major interministériel de zone de défense et de sécurité(EMIZ) : Lieutenant-colonel Alexandre Carrat : chef de bureau– Direction du service de l'État de l'agriculture, de la forêt et de l'environnement(DAFE) : M. Pragash Eganadane, directeur– Météo France, direction interrégionale, Nouvelle-Calédonie et Wallis et Futuna : M. Frédéric Atger, directeur

Lundi 18
mars 2024
14 h 30

Assemblée parlementaire franco-allemande

À 14 h 30 :
- Mot de bienvenue de Mme Brigitte Klinkert et M. Nils Schmid, coprésidents du bureau de l’Assemblée parlementaire franco-allemande
- Table ronde animée par Mme Michaela Wiegel, journaliste, correspondante du Frankfurter Allgemeine Zeitung à Paris, avec la participation de :
M. Éric-André Martin, secrétaire général du Comité d’études des relations franco- allemandes (Cerfa) à l’Institut français des relations internationales (Ifri) ; Mme Anne Tallineau, secrétaire générale de l’Office franco-allemand pour la jeunesse (OFAJ) ; M. Frank Baasner, co-secrétaire du Forum pour l’avenir franco-allemand, ancien directeur de l’Institut franco-allemand ; Mme Ronja Kempin, senior fellow à l’Institut allemand de politique internationale et de sécurité (Stiftung Wissenschaft und Politik, SWP)

À 16 h 30 :
- Bilan d’étape du Fonds citoyen franco-allemand par M. Benjamin Kurc
- Présentation des travaux du Forum pour l’avenir franco-allemand par Mme Sarah Bronsard et Mme Lale Eckardt
- Présentation des recommandations de Génération Europe par M. Tobias Bütow (OFAJ) et quatre membres de la promotion 2023 : Mme Clara Burgard, Mme Theresia Crone, M. Boris Jaros, M. Swaroop Rao
- Mot de clôture de Mme Brigitte Klinkert et M. Nils Schmid

Lundi 18
mars 2024
14 h 30

Assemblée parlementaire franco-allemande

Version Allemande

Lundi 18
mars 2024
14 h 30

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer

- À 14 h 30– Direction générale des outre-mer (DGOM), Ministère de l’Intérieur et des outre-mer : Préfet Olivier Jacob, directeur généralÀ 15 h 30– Mme Delphine Grancher, ingénieure de recherche au CNRS (présentiel)– Mme Annabelle Moatty, géographe et chercheuse au CNRS (présentiel)À 16 h 30– France Assureurs (présentiel) : Mme Florence Lustman, présidente, Mme Marie Anne Ballotaud, directrice de cabinet de la présidente et M. Arnaud Giros, responsable Affaires parlementaires et gouvernementales

Lundi 18
mars 2024
18 h 30

Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France

- Table ronde, ouverte à la presse, sur la notion de souveraineté alimentaire :
- M. Marc Dufumier, professeur honoraire à AgroParisTech, président de la fondation René-Dumont
- Mme Catherine Laroche-Dupraz, professeure au département Économie, gestion, société de l’institut Agro Rennes-Angers
- M. Philippe Chalmin, professeur d’histoire économique à l’université Paris-Dauphine
- (Sous réserve) M. Thierry Pouch, docteur en sciences économiques, chef du service Études, références et prospective de l’Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)

Mardi 19
mars 2024
14 h 00

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

– Audition de M. Thibaut Bruttin, adjoint du secrétaire général de Reporters sans frontières (RSF) et de M. Antoine Bernard, directeur du plaidoyer et de l’assistance

Mardi 19
mars 2024
16 h 00

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

- Audition de dirigeants de la Fédération française des entreprises de crèches (FFEC) : M. Jérôme Obry, président et Mme Elsa Hervy, déléguée générale.

Mardi 19
mars 2024
16 h 30

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture

Mardi 19
mars 2024
16 h 30

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Audition de M. Thierry REPENTIN, président de l’Agence nationale de l’habitat (ANAH), et Mme Valérie MANCRET-TAYLOR, directrice-générale.

Mardi 19
mars 2024
17 h 00

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

- Audition sur l’évaluation des conventions d’objectifs et de gestion (COG) des caisses de sécurité sociale (MM. Cyrille Isaac Sibille et Jérôme Guedj, co-présidents) - Audition de l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) – M. Thomas Audigé, chef de l’inspection générale des affaires sociales, Mme Corinne Chérubini, inspectrice générale des affaires sociales, et Mme Céline Perruchon, inspectrice 1ère classe des affaires sociales

Mercredi 20
mars 2024
09 h 00

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- En lien avec les États généraux de l’information, table ronde sur l’adaptation du droit des médias aux évolutions du secteur réunissant M. Tristan Azzi, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, université Paris-1 Panthéon-Sorbonne, Mme Alexandra Bensamoun, professeure de droit privé à l’université Paris-Saclay, et Mme Camille Broyelle, professeure de droit public à l’université Paris-Panthéon-Assas

Mercredi 20
mars 2024
09 h 00

Commission de la défense nationale et des forces armées

09h00 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Grandchamp, maire de Publier (74), pour l’Association des maires de France, sur le rôle des communes au sein de la défense globale.
10h30 :
- Audition conjointe, ouverte à la presse, du général de corps d’armée Pierre-Joseph Givre, directeur du service national et de la jeunesse au Ministère des armées, de M. Nicolas Henry, président des Jeunes IHEDN et de Mme Emma Vanzo, présidente de de la fédération Atlas, sur l’implication de la jeunesse au sein de la défense globale.

Mercredi 20
mars 2024
09 h 00

Commission des affaires étrangères

09h00 :
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la remise en cause de la paix dans le monde aujourd’hui avec la participation de M. Justin Vaïsse, historien, fondateur et directeur général du Forum de Paris sur la Paix, et M. Dominique David, conseiller du président de l’Institut français des relations internationales (IFRI), rédacteur en chef de Politique étrangère et co-directeur du rapport annuel mondial sur le système économique et les stratégies (RAMSES).
11h00 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marie Guéhenno, professeur à l'Université Columbia, associé à la Brookings Institution et au Centre sur la coopération internationale de l’Université de New York, ancien Secrétaire général-adjoint de l’Organisation des Nations Unies (ONU) en charge du département des opérations de maintien de la paix.

Mercredi 20
mars 2024
09 h 00

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Examen de la proposition de loi visant à reconnaître le bénévolat de sécurité civile (n° 1146) (M. Yannick Chenevard, rapporteur) ;
- Examen de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire (n° 1640) (M. Olivier Serva, rapporteur) ;
- Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-389 du 24 mai 2023 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française (n° 2346).

Mercredi 20
mars 2024
09 h 30

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 16 mars à 17 heures.– Présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).

Mercredi 20
mars 2024
09 h 30

Commission des affaires sociales

- Examen de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires (n° 1758)

Mercredi 20
mars 2024
09 h 30

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Élection d’un secrétaire du bureau ;
- Nomination d’un rapporteur spécial et d’un rapporteur ;
- Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi tendant à tenir compte de la capacité contributive des collectivités territoriales dans l'attribution des subventions et dotations destinées aux investissements relatifs à la transition écologique des bâtiments scolaires (n° 1998) (M. Daniel LABARONNE, rapporteur).

Mercredi 20
mars 2024
09 h 30

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

09h30 :
- Audition de dirigeants de l’entreprise Babilou : M. Xavier Ouvrard, président-directeur général, M. Vincent Bulan, directeur général
11h30 :
- Audition de dirigeants de l’entreprise Les Petits Chaperons rouges – Grandir : M. Sacha Tikhomiroff, directeur général France, et Mme Elodie Colas, directrice régionale Île-de-France Nord.

Mercredi 20
mars 2024
11 h 30

Conférence de presse

Mercredi 20
mars 2024
15 h 00

Commission des affaires européennes

- Prévenir les ingérences étrangères en France : examen du rapport d’information portant observations sur la proposition de loi de M. Sacha HOULIÉ et plusieurs de ses collègues (n° 2150) (Mme Constance LE GRIP, rapporteure d’information)

Mercredi 20
mars 2024
15 h 00

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

– Eventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires (n° 1993) (Mme Marie Pochon, rapporteure) ;– Présentation par M. Nicolas Thierry de la proposition de résolution européenne, adoptée par la commission des affaires européennes, visant à réviser le règlement européen REACH sur les substances chimiques, (n° 2222).

Mercredi 20
mars 2024
15 h 00

Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

– Audition de M. Laurent Nuñez, préfet de police

Mercredi 20
mars 2024
15 h 00

Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

15h00 :
- Audition de M. Christophe Durieux, président, et de Mme Odile Broglin, cofondateurs de People&Baby.
17h00 :
- Audition de Mme Véronique Mancini, directrice du marketing et du développement de Léa&Léo.

Mercredi 20
mars 2024
15 h 30

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69

15h30 :
– Audition, ouverte à la presse, de M. Nyls de Pracontal, président de la commission espèces et communautés biologiques du Conseil national de la protection de la nature
16h45 :
– Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Frejefond, directeur régional pour l’Occitanie de l’Office français de la biodiversité et de M. Yvain Benzenet, chef de service régional adjoint

Mercredi 20
mars 2024
16 h 30

Commission de la défense nationale et des forces armées

- Audition, ouverte à la presse, du général d’armée François Lecointre, Grand chancelier de la Légion d’honneur, sur l’implication des ordres nationaux dans la cohésion nationale et la défense globale.

Jeudi 21
mars 2024
09 h 00

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

- À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), accompagné de M. Guillaume Blanchot, directeur général, et de Mme Justine Boniface, directrice de cabinet
- À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Niel, président de NJJ Médias, et de M. Maxime Lombardini, vice-président

Jeudi 21
mars 2024
09 h 30

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

- La gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)À 9 heures 30- Audition de M. Dominique Libault, président du Haut Conseil du financement de la protection sociale (HCFiPS)À 10 heures 30- Audition de M. Jean-Louis Rey, président de la Caisse d’amortissement de la dette sociale (Cades) et Mme Geneviève Gauthey, secrétaire générale

Jeudi 21
mars 2024
10 h 00

Commission d’enquête sur le montage juridique et financier du projet d’autoroute A69

– Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Bouyssou, maire de Villeneuve-les-Lavaur, de M. Raymond Frede, maire de Saint-Germain-des-Prés et de M. Jean-Louis Hormière, maire de Puylaurens, sur les usines à enrobé et la modification des plans locaux d’urbanisme

Jeudi 21
mars 2024
11 h 30

Conférence de presse

– M. Olivier Dussopt, député de l’Ardèche, secrétaire général exécutif de Renaissance, ancien ministre du Travail

Jeudi 21
mars 2024
15 h 00

Commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-mer

- À 15 heuresTable ronde : Saint Pierre et Miquelon– Préfecture de Saint-Pierre-et-Miquelon– Service territorial d'incendie et de secours (DIS 975)– Direction des territoires, de l’alimentation et de la mer (DTAM 975)– Commune de Miquelon Langlade– Collectivité territoriale de Saint Pierre et MiquelonÀ 16 h 30– M. Frédéric Mortier, ancien délégué interministériel aux risques majeurs outre merÀ 19 heuresTable ronde : Polynésie française Élus et associations– Président de la Polynésie française, chef du gouvernement de la Polynésie– Antenne de la protection civile– Délégation territoriale de la Croix Rouge de Tahiti– Mairie de Punaauia : M. Simplicio Lissant, le maire, M. Nicolas Bertholon, 2ème adjoint au maire

Jeudi 21
mars 2024
17 h 30

Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

– Audition, ouverte à la presse, de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture