Programme de diffusion en direct des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)

Programme de diffusion

 

Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Mardi 18
septembre 2018
14 h 00

Mission d'information sur la justice des mineurs

Audition de M. Jérôme Voiturier, directeur général, et de Mme Marie Lambert- Muyard, conseillère technique enfances, familles et jeunesses de l’Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (UNIOPSS), de M. Jean Pineau, directeur général de l’association Jean Cotxet, vice-président de la commission nationale de la justice des enfants et des adolescents de la Fédération citoyens et justice et de Mme Sophie Diehl, conseillère technique justice des enfants et des adolescents de la Fédération citoyens et justice.

Mardi 18
septembre 2018
16 h 45

Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

– Audition de Mme Dominique Thouvenin, professeure émérite en droit de la santé et éthique

Mardi 18
septembre 2018
17 h 00

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Présentation, conjointe avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d’information commune sur la gestion du site de stockage souterrain de déchets StocaMine, et vote sur ce rapport (M. Vincent Thiébaut, président, MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs)

Mardi 18
septembre 2018
17 h 00

Mission d'information commune sur le foncier agricole

Audition de M. Christophe Hillairet, président de la Chambre d’agriculture de Région Île-de-France, et de Mme Laurence Fournier, membre du bureau

Mardi 18
septembre 2018
18 h 15

Commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance

- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, ministre de l’agriculture et de l’alimentation, accompagné de Mme Amélie Le Floch, cheffe adjointe de cabinet, conseillère parlementaire, et de Mme Claire Le Bigot, conseillère alimentation, santé et environnement.

Mercredi 19
septembre 2018
09 h 00

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Présentation par M. Damien Pichereau de son rapport de mission sur les véhicules utilitaires légers

Mercredi 19
septembre 2018
09 h 10

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– « Au cœur de l’économie » : audition de M. Gilbert CETTE, adjoint au directeur général des études et des relations internationales de la Banque de France, MM. Jean-Luc TAVERNIER, directeur général, et Didier BLANCHET, directeur des études et des synthèses économiques de l’Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), et M. Xavier RAGOT, président de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), sur la conjoncture et sur le thème d’actualité « Le retour très progressif de l’inflation »
– échange de vues sur les modalités d’expertise parlementaire en matière économique et budgétaire

Mercredi 19
septembre 2018
09 h 30

Commission des affaires étrangères

- Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d’information sur la diplomatie économique (M. Denis Masséglia et M. Pierre Cordier, co-rapporteurs).

Mercredi 19
septembre 2018
09 h 30

Commission des affaires sociales

– Désignation de rapporteurs sur les propositions de loi :
- de M. Jean-Carles Grelier visant l’orientation pour l’avenir de la santé (n° 1229) ;
- de M. Damien Abad visant à la consolidation du modèle français du don du sang (n° 965) ;
- de M. Pierre Vatin visant à la création d’un répertoire des maladies rares ou orphelines (n° 833) ;
– Audition du professeur Norbert Ifrah, président du Conseil d’administration, et de M. Thierry Breton, directeur général de l’Institut national du cancer (INCa).

Mercredi 19
septembre 2018
10 h 00

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Présentation du rapport intitulé : « D'un continuum de sécurité vers une sécurité globale », septembre 2018 (M. Jean-Michel Fauvergue et Mme Alice Thourot en qualité de parlementaires en mission dans les conditions prévues par l’article L.O. 144 du code électoral).

Mercredi 19
septembre 2018
10 h 30

Commission des affaires économiques

- Audition de M. Stéphane Richard, Président-directeur général d’Orange.

Mercredi 19
septembre 2018
10 h 30

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Audition de Mme Isabelle Harel-Dutirou, présidente de la commission particulière du débat public sur le Plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (PNGMDR)

Mercredi 19
septembre 2018
14 h 00

Mission d'information sur la justice des mineurs

Audition de Mmes Fabienne Quiriau, directrice générale, Audrez Pallez, responsable pôle justice des mineurs, et Laure Sourmais, responsable protection de l’enfance de la Convention nationale des associations de protection de l’enfant (CNAPE).

Mercredi 19
septembre 2018
16 h 15

Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

– Audition de Dr Jean-Marie Faroudja, président de la section Ethique et Déontologie du Conseil national de l’Ordre des Médecins et du Dr Anne-Marie Trarieux, conseillère nationale

Mercredi 19
septembre 2018
16 h 35

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

- Dans le cadre du rapport d’information sur les femmes et les forces armées (Mme Bérangère Couillard et Mme Bénédicte Taurine, co rapporteures), audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées.

Mercredi 19
septembre 2018
16 h 40

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des Sceaux, ministre de la Justice, sur les conditions de l’évasion survenue au centre pénitentiaire du Sud-francilien (Réau) le 1er juillet 2018 et les conclusions de l’inspection administrative consécutivement diligentée.

Mercredi 19
septembre 2018
17 h 00

Délégation aux outre-mer

- Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 juillet 2018
Remplacement d’un vice-président démissionnaire d’office.
Audition de M. Olivier DUSSOPT, Secrétaire d’État auprès du Ministre de l’Action et des Comptes publics.
La protection du domaine public à La Réunion
Questions diverses

Jeudi 20
septembre 2018
08 h 30

Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

– Audition du Pr. Israël Nisand, Professeur des universités-praticien hospitaliers, gynécologue obstétricien au CHU de Strasbourg, président du Forum européen de bioéthique de Strasbourg, et du Dr Brigitte Letombe, praticien hospitalier au CHU de Lille