Programme de diffusion en direct des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)

Programme de diffusion

 

Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Mardi 28
juin 2016
09 h 30

Commission d'enquête sur la fibromyalgie

- À 9 heures 30 :
– Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Martin, directeur général, et de M. Nicolas Ferry, conseiller scientifique sur les produits thérapeutiques innovants à l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé
À 10 heures 30 :
– Audition, ouverte à la presse, du docteur Bruno Toussaint, médecin, directeur de la rédaction de la revue Prescrire
À 11 heures 30 :
– Audition, ouverte à la presse, du docteur Michel Varroud-Vial, conseiller médical et de M. Philippe Magne, conseiller expert à la Direction générale de l’offre de soins

Mardi 28
juin 2016
16 h 15

Commission des affaires économiques

- Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mandon, secrétaire d’État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

Mardi 28
juin 2016
17 h 00

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n° 3855) ;
Audition de M. Pascal Canfin, directeur général de WWF France.

Mardi 28
juin 2016
17 h 15

Commission des affaires européennes

- Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les résultats du référendum britannique ;
- Examen du rapport d’information de M. Gilles Savary sur la stratégie européenne pour l’aviation (COM(2015) 613 final – E 10833) ;
- Examen du rapport d’information de M. Gilles Savary sur le détachement des travailleurs ;
- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.

Mercredi 29
juin 2016
09 h 00

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Désignation de rapporteurs
- Audition de M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques
- Examen, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2015 (n° 3781) (Mme Valérie RABAULT, rapporteure générale)
- Communication des rapporteures du groupe de travail sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) du bloc communal (Mmes Christine PIRES BEAUNE et Véronique LOUWAGIE, rapporteures)

Mercredi 29
juin 2016
09 h 30

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Audition de Mme Frédérique Bredin, présidente du Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC), sur le bilan 2015 du CNC

Mercredi 29
juin 2016
09 h 30

Commission des affaires économiques

- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combes, président-directeur général de Numéricable-SFR

Mercredi 29
juin 2016
09 h 30

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017 ;
Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, précisant les modalités de création d’une installation de stockage réversible en couche géologique profonde des déchets radioactifs de haute et moyenne activité à vie longue (n° 3755) (M. Christophe Bouillon, rapporteur)

Mercredi 29
juin 2016
09 h 30

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Examen, en nouvelle lecture, des amendements au projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale en première lecture, de modernisation de la justice du XXIe siècle (n° 3872) (MM. Jean-Michel Clément et Jean Yves Le Bouillonnec, rapporteurs) ;
– Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017 ;
– Nomination, sous réserve de sa transmission et de son inscription à l’ordre du jour :
- d’un rapporteur sur la proposition de loi relative à l'élection des conseillers municipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territoriales applicable aux communes de la Polynésie française, à leurs groupements et à leurs établissements publics ;
- d’un co-rapporteur sur la mise en application de la loi qui serait issue de l'adoption de la proposition de loi précitée.

Mercredi 29
juin 2016
09 h 45

Commission des affaires étrangères

- Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France (M. Thierry Mariani, président et M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur).

Mercredi 29
juin 2016
16 h 15

Commission des affaires étrangères

- Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution de MM. François Rochebloine, Thierry Benoit et Charles de Courson et plusieurs de leurs collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux relations politiques, économiques et diplomatiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase (n° 3764) - Mme Elisabeth Guigou, rapporteure.
- Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France (MM. Paul Giacobbi et Didier Quentin, co-rapporteurs).

Mercredi 29
juin 2016
16 h 30

Commission des affaires européennes

- Communication de MM. Philip Cordery et Arnaud Richard sur les grandes orientations du groupe de travail sur l’intégration différenciée, relatives à l’avenir de l'UEM ;

Mercredi 29
juin 2016
16 h 30

Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français

- A 16 h 30 : Table ronde réunissant des représentants d’associations de protection animale
- A 18 h 30 : Audition de M. Arnaud Schaumasse, chef du Bureau central des cultes au ministère de l’Intérieur

Mercredi 29
juin 2016
16 h 30

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

- Table ronde, ouverte à la presse, sur les dispositions relatives aux bâtiments, avec la participation de M. Gilles Vermot Desroches, directeur du développement durable de Schneider Electric France, de M. Pascal Roger, président, et de Mme Elise Bourmeau, déléguée générale de la Fédération des services énergie environnement (FEDENE), de M. José Caire, directeur Villes et Territoires durables de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME), de M. Gwenaël Cottais, directeur général d’Aponergy, d’un représentant de l’ARC, de M. Fabien Veyret, responsable du réseau énergie de l’association France nature environnement, de M. Raphaël Claustre, délégué général du réseau pour la transition énergétique (CLER), de M. Dominique Desmoulins, Promotelec, de Mme Catherine Jacquot, présidente de l’ordre des architectes, M. Guilhem Fenieys, chargé de mission relations institutionnelles de l’UFC Que Choisir, M. Guy Lacroix, président du Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE), d’un représentant de la Fédération des industries électriques, électroniques et de communication (FIEEC), et de M. François Massardier, gérant fondateur du Syndicat de la Mesure.

Mercredi 29
juin 2016
21 h 30

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Examen, en nouvelle lecture, des amendements au projet de loi, modifié par l’Assemblée nationale en première lecture, de modernisation de la justice du XXIe siècle (n° 3872) (MM. Jean-Michel Clément et Jean Yves Le Bouillonnec, rapporteurs) (suite).

Jeudi 30
juin 2016
09 h 00

Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français

- 9 h 00 : Audition de M. Jean-Luc Daub, auteur de « Ces bêtes qu’on abat, journal d’un enquêteur dans les abattoirs français »
- A 10 h 00 : Table ronde réunissant des syndicats agricoles

Jeudi 30
juin 2016
09 h 00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

- Audition publique, ouverte à la presse, sur « La valorisation de la recherche », organisée dans le cadre de l'évaluation de la stratégie nationale de recherche prévue par la loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Jeudi 30
juin 2016
09 h 30

Commission des affaires sociales

– Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
– Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017
– Éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen en nouvelle lecture du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (M. Christophe Sirugue, rapporteur)

Jeudi 30
juin 2016
14 h 00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

- Audition publique, ouverte à la presse, sur « La valorisation de la recherche », organisée dans le cadre de l'évaluation de la stratégie nationale de recherche prévue par la loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche.

Jeudi 30
juin 2016
14 h 30

Commission des affaires sociales

- Éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen en nouvelle lecture du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (M. Christophe Sirugue, rapporteur)

Jeudi 30
juin 2016
21 h 30

Commission des affaires sociales

- Éventuellement, en cas d’échec de la commission mixte paritaire, examen en nouvelle lecture du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (M. Christophe Sirugue, rapporteur)