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27janvier20091ère séance : Questions orales sans débatNon disponible. Demandez la mise en ligne en cliquant ici.
22janvier20091ère séance : Recherches sur la personneNon disponible. Demandez la mise en ligne en cliquant ici.
21janvier20091ère séance : Questions au Gouvernement ; Application des articles 3...Non disponible. Demandez la mise en ligne en cliquant ici.
20janvier20093ème séance : Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitu...Non disponible. Demandez la mise en ligne en cliquant ici.
20janvier20092ème séance : Questions au Gouvernement ; Application des articles 3...Non disponible. Demandez la mise en ligne en cliquant ici.
20janvier20091ère séance : Réduire l'empreinte écologique de la FranceNon disponible. Demandez la mise en ligne en cliquant ici.
19janvier20091ère séance : Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitu...Non disponible. Demandez la mise en ligne en cliquant ici.
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