Séance publique

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1ère séance : Bioéthique (suite)

25septembre20191ère séance : Bioéthique (suite)

2ème séance : Bioéthique (suite)

24septembre20192ème séance : Bioéthique (suite)

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Clarification de dispositions du droit électoral (PPL ordinaire et organique) ; Bioéthique

24septembre20191ère séance : Questions au Gouvernement ; Clarification de dispositions du droit électoral (PPL ordinaire et organique) ...

1ère séance : Création du Centre National de la Musique (CMP) ; Compétence judiciaire dans les communautés d’Outre-mer ; Accord de coopération avec l’Afghanistan ; Accord France-Suisse pour la recherche nucléaire ; Accords internationaux

18septembre20191ère séance : Création du Centre National de la Musique (CMP) ; Compétence judiciaire dans les communautés d’Outre-mer ;...

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation des mobilités (vote par scrutin public) ; Clarification de diverses dispositions du droit électoral

17septembre20191ère séance : Questions au Gouvernement ; Orientation des mobilités (vote par scrutin public) ; Clarification de diverse...

2ème séance : Orientation des mobilités (nouvelle lecture) (suite)

12septembre20192ème séance : Orientation des mobilités (nouvelle lecture) (suite)

1ère séance : Orientation des mobilités (nouvelle lecture) (suite)

12septembre20191ère séance : Orientation des mobilités (nouvelle lecture) (suite)

2ème séance : Orientation des mobilités (nouvelle lecture) (suite)

11septembre20192ème séance : Orientation des mobilités (nouvelle lecture) (suite)

1ère séance : Energie et climat ; Orientation des mobilités (nouvelle lecture)

11septembre20191ère séance : Energie et climat ; Orientation des mobilités (nouvelle lecture)

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