Mardi 12 mai 2026

• A 09h00 : Séance publique

  - Questions orales sans débat (salle Lamartine)
  

• A 09h00 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  09h00 :
  - Audition de MM. François Vandenbrouck, sous-directeur de la formation, de l’innovation et des ressources et Pierre Desbiolles, chef du service de l’instruction publique, de l’action et de l’accompagnement pédagogiques de la direction générale de l’enseignement (Dgesco)
  09h45 :
  - Audition de MM. Marc de Falco, inspecteur général, responsable du pôle données, IA et numérique, M. Vincent Montreuil, inspecteur général et Mme Émilie-Pauline Gallié, inspectrice générale de l’inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche (Igésr)

• A 15h00 : Séance publique

  - Questions au Gouvernement
  - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
  - Discussion de la proposition de loi visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
  

• A 16h00 : Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l’indépendance de la France

  16h00 :
  – Audition, ouverte à la presse, de M. Arthur Mensch, cofondateur et directeur général de Mistral AI, et Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication
  17h30 :
  – Audition, ouverte à la presse, de M. Fabrice Coquio, président-directeur général de Digital Realty
  

• A 16h30 : Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

  - Présentation, ouverte à la presse, devant la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, du rapport sur la transposition de la directive dite « transparence salariale » par les rapporteures Mmes Virginie Duby-Muller, Firmin Le Bodo et Karine Lebon.
  

• A 16h30 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708)
  - Désignation d'un membre de la mission d’information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’IA transforme notre éducation et notre culture » (en remplacement de M. Emmanuel Grégoire)
  - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l’organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)
  

• A 16h30 : Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

  – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque
  

• A 16h30 : Commission d’enquête relative à l’imposition des plus hauts patrimoines et des revenus les plus élevés et à leur contribution au financement des services publics

  16h30 :
  - Table ronde avec Oxfam France et CCFD - Terre Solidaire :
  - Mme Cécile DUFLOT, directrice générale d’Oxfam France ;
  - Mme Layla ABDELKE YAKOUB, responsable de plaidoyer justice fiscale et inégalités d’Oxfam France ;
  - M. Ryad SELMANI, chargé de plaidoyer justice fiscale du CCFD-Terre Solidaire
  18h00 :
  - Audition de l’Association française du family office :
  - M. Charles-Henri BUJARD, président ;
  - M. Guillaume COURAULT, délégué général.
  

• A 16h30 : Commission d'enquête sur le traitement judiciaire des violences sexuelles incestueuses parentales commises contre les enfants et la situation des parents protecteurs, notamment des mères protectrices

  – Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Nunez, ministre de l’Intérieur
  

• A 21h00 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
  - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant
  - Suite de la discussion de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine
  - Suite de la discussion de la proposition de loi instituant un mécanisme de saisie des avoirs souverains étrangers gelés en réponse aux violations du droit international
  - Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la protection et l’accompagnement des parents d’enfants atteints d’un cancer, d’une maladie grave ou d’un handicap
  - Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent
  - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à protéger l’alimentation des Français et des Françaises des contaminations au cadmium