Programme du jour
Accédez au programme de la semaineJeudi 1 juin 2023
- A 08h30 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
– Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Économie ; Plan de relance et Investir pour la France de 2030 Discussion unique sur l’exécution budgétaire (M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics) : – mission Économie ; compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : M. Xavier ROSEREN, rapporteur spécial Développement des entreprises et régulations ; Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés ; M. Michel SALA, rapporteur spécial Statistiques et études économiques ; Stratégies économiques ; Accords monétaires internationaux ; M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial Commerce extérieur ; Mme Emilie BONNIVARD, rapporteure spéciale Tourisme– mission Plan de relance : M. Frédéric CABROLIER, rapporteur spécial– mission Investir pour la France de 2030 : M. Damien MAUDET, rapporteur spécialDiscussion sur la thématique d’évaluation : L’accès aux données privées : une nouvelle ressource pour l’INSEE ? (M. Michel SALA, rapporteur spécial ; M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics)Discussion sur la thématique d’évaluation : Le déficit commercial de l’industrie (M. Franck ALLISIO, rapporteur spécial ; M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics)
- A 09h00 : Séance publique
- Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- A 09h00 : Commission des affaires économiques
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur.
- A 09h20 : Commission d’enquête sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d’action des groupuscules auteurs de violences à l’occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements
- Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Nuñez, préfet de police de Paris, et de M. Jérôme Foucaud, directeur de l’ordre public et de la circulation
- A 09h30 : Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
- À 9 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoit Lombrière, délégué général adjoint d’Eurodom
- À 11 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Rodolphe Saadé, président-directeur général du groupe CMA CGM, et M. Grégory Fourcin, directeur central des lignes maritimes - A 14h00 : Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution
- À 14 heures :
- Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde réunissant les opérateurs de télécommunications présents dans les outre-mer :
- M. Laurentino Lavezzi, directeur des affaires publiques d’Orange, Mme Claire Chalvidant, directrice des relations institutionnelles et M. Thierry Kergall, directeur Orange Antilles et Guyane
- Mme Marie Lhermelin, secrétaire générale adjointe, directrice des relations institutionnelles et de l’engagement du groupe Altice-SFR et M. Grégory Burlinchon, directeur outre-mer
- M. Melchior de Malleray, directeur général de Free Caraïbe et Mme Ombeline Bartin, directrice des affaires publiques de Free – Groupe Iliad
- M. Jacques du Puy, président de Canal+ International et Mme Aline Alix-Donat, directrice générale de Canal+ Outre-mer
- À 15 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, sous forme de table ronde consacrée aux aspects institutionnels du coût de la vie outre-mer, réunissant :
- M. Jean-Jacques Urvoas, professeur à l’université de Bretagne-occidentale, ancien ministre, ancien député
- M. Ferdinand Mélin-Soucramanien, professeur à l'université de Bordeaux, président du conseil d'administration de l’Institut national du service public, président de l’Association des juristes en droit des outre-mer, ancien déontologue de l’Assemblée nationale
- Mme Claire David, professeur à l’université des Antilles – pôle Martinique
- À 17 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Parfait, président du groupe Parfait, M. Bernard Édouard, secrétaire général, et M. Kévin Parfait, administrateur - A 15h00 : Séance publique
- Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense
- A 17h30 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
– Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Engagements financiers de l’État Discussion unique sur l’exécution budgétaire (M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics) : – mission Engagements financiers de l’État : M. Kévin MAUVIEUX, rapporteur spécial– compte d’affectation spéciale Participations financières de l’État ; compte de concours financier Avances à divers services de l’État ou organismes gérant des services publics : M. Philippe BRUN, rapporteur spécialDiscussion sur la thématique d’évaluation : Les obligations assimilables du Trésor indexées sur l’indice des prix à la consommation en France (OATi) et sur l’indice des prix de la zone euro (OAT€i) (M. Kévin MAUVIEUX, rapporteur spécial ; M. Gabriel ATTAL, ministre délégué chargé des comptes publics)
- A 21h00 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
– Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Recherche et enseignement supérieurDiscussion unique sur l’exécution budgétaire (Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche) : mission Recherche et enseignement supérieur : M. Mickaël BOULOUX, rapporteur spécial Recherche ; M. Thomas CAZENAVE, rapporteur spécial Enseignement supérieur et vie étudianteDiscussion sur thématique d’évaluation : Recherche polaire (M. Mickaël BOULOUX, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche)Discussion sur la thématique d’évaluation : La restauration étudiante (M. Thomas CAZENAVE, rapporteur spécial ; Mme Sylvie RETAILLEAU, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche)
- A 21h30 : Séance publique
- Suite de la discussion du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense