Mardi 23 avril 2024

• A 09h30 : Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie

  09h30 :
  - Table ronde avec les ordres des professionnels de santé :
  - Conseil national de l’ordre des médecins – Dr François Arnault, président, et Mme Julie Laubard, directrice adjointe des services juridiques
  - Conseil national de l’ordre des pharmaciens – Mmes Carine Wolf-Thal, présidente, et Caroline Lhopiteau, directrice générale
  - Conseil national de l’ordre des infirmiers – délégation à précise
  11h30 :
  - Table ronde réunissant :
  - Académie nationale de médecine – Pr Jacques Bringer, président du comité Éthique, et Mme Claudine Bergoignan-Esper, vice-présidente du comité Éthique
  - Conseil économique, social et environnemental – M. Albert Ritzenthaler, président de la commission temporaire sur la fin de vie, et Mme Dominique Joseph, rapporteure de l’avis « Fin de vie : faire évoluer la loi ? » (2023)

• A 14h30 : Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie

  14h30 :
  - Table ronde avec les fédérations hospitalières :
  - Fédération des cliniques et hôpitaux privés de France – Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles
  - Fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne privés solidaires – délégation à préciser
  - Fédération hospitalière de France – Pr Bertrand Guidet, président du comité Éthique, et M. Marc Bourquin, conseiller stratégie et responsable de l’articulation et de la coordination Parcours, Proximité, Autonomie et Territoire
  - Fédération nationale des établissements d’hospitalisation à domicile – Dr Élisabeth Hubert, présidente, et M. Mathurin Laurin, délégué national
  16h30 :
  - Table ronde avec les acteurs du domicile :
  - Association des directeurs au service des personnes âgées – M. Pascal Champvert, président
  - Équipe mobile de soins palliatifs de l’Essonne – Mme Françoise Ellien, directrice
  - Fédération française de services à la personne et de proximité (sous réserve)
  - Syndicat national des établissements, résidences et services d’aide à domicile privés pour personnes âgées – M. Jean Marc Venard, vice-président, et Dr Éric Kariger, président de la commission médicale et soins
  18h30 :
  - Audition du Pr Lionel Collet, président de la Haute Autorité de santé, et du Dr Pierre Gabach, adjoint à la direction de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins et chef du service des bonnes pratiques

• A 21h00 : Commission spéciale pour l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie

  - Table ronde sur les enjeux éthiques:
  - Dr François Blot, médecin réanimateur, président du comité d’éthique de l’Institut Gustave Roussy
  - Mme Valérie Depadt, maître de conférences en droit privé, conseillère de l’Espace éthique Île-de-France
  - Dr Véronique Fournier, fondatrice du centre d’éthique clinique de l’AP-HP, ancienne présidente du CNSPFV
  - Pr Fabrice Gzil, professeur associé de philosophie et d’éthique à l’Université Paris-Saclay, co-directeur de l’Espace éthique Île-de-France
  - Pr Emmanuel Hirsch, professeur émérite d’éthique médicale, Université Paris Saclay