Lundi 13 avril 2026

• A 14h00 : Commission de la défense nationale et des forces armées

  14h00 :
  - Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Ollagnier, directeur général des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
  15h30 :
  - Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils du ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).
  17h00 :
  - Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 2630) (MM. Yannick Chenevard et Jean-Louis Thiériot, rapporteurs).

• A 14h00 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  - Table ronde réunissant des représentants de parents d’élèves : M. Grégoire Ensel, vice-président de la Fédération des conseils de parents d’élèves des écoles publiques (FCPE), et M. Emmanuel Garot, président de la Fédération des parents d'élèves de l’enseignement public (PEEP)
  

• A 16h00 : Séance publique

  - Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés
  - Discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat