Lundi 3 novembre 2025

• A 09h00 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2026 (première partie)
  

• A 15h00 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2026 (première partie)
  

• A 16h00 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  -- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) : • Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative • Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative - Jeunesse et vie associative (Mme Florence Herouin-Léautey, rapporteure pour avis) - Sport (M. Frédéric Maillot, rapporteur pour avis)
  

• A 16h00 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Outre-mer » (M. Yoann Gillet, rapporteur pour avis) ;
  - Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Conseil et contrôle de l’État : programme Conseil d’État et autres juridictions administratives » (M. Jean-Luc Warsmann, rapporteur pour avis) ;
  - Examen pour avis et vote des crédits de la mission « Pouvoirs publics » (M. Emmanuel Duplessy, rapporteur pour avis).
  

• A 17h00 : Commission des affaires économiques

  - Examen pour avis des crédits budgétaires « Outre-mer » (M. Joseph Rivière, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906). En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au jeudi 30 octobre 2025, à 12 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
  

• A 21h00 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
  

• A 21h00 : Commission des affaires sociales

  - Projet de loi de finances pour 2026 (seconde partie) (n° 1906) : Missions Santé, Solidarité, insertion et égalité des chances et Travail, emploi et administration des ministères sociaux
  - Audition de M. Jean Pierre Farandou, ministre du travail et des solidarités, Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, et Mme Charlotte Parmentier-Lecocq, ministre déléguée auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargée de l’autonomie et des personnes handicapées
  

• A 21h00 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Éventuellement, suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2026 (première partie)
  

• A 21h30 : Commission des affaires économiques

  - Eventuellement, suite de l’examen pour avis des crédits budgétaires « Outre-mer » (M. Joseph Rivière, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906).