Lundi 15 décembre 2025

• A 09h00 : Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France

  09h00 :
  – Audition, ouverte à la presse, de Mme Sandra Onyszko, directrice de la communication et du développement de l’Union fédérative nationale des associations de familles d’accueil et assistants maternels (Ufnafaam)
  10h00 :
  – Audition, ouverte à la presse, de M. Tristan Claret-Trentelivres et M. Oscar Bockel, Fondation Res Publica
  11h00 :
  – Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées
  12h00 :
  – Audition, ouverte à la presse, de Mme Élisabeth Laithier, présidente du comité de filière petite enfance

• A 10h45 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  10h45 :
  - Audition
  - M. Olivier Rey, mathématicien, philosophe.
  11h30 :
  - Audition
  - M. Éric Sadin, philosophe.

• A 14h00 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  14h00 :
  - Audition
  - M. Luc Julia, ingénieur et directeur scientifique du groupe Renault.
  14h45 :
  - Audition
  - M. Cédric Sauviat, ingénieur, président de l’Association française contre l’intelligence artificielle (Afcia) et Mme Catherine Lucquiaud, ingénieure de recherche, membre de l’Afcia.

• A 14h30 : Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France

  14h30 :
  – Table ronde, ouverte à la presse, sur la place des familles et des enfants dans l’espace public, réunissant : - Mme Agnès Chiroux, directrice du programme Simplicité Clients, accompagnée de Mme Laurence Nion, conseillère parlementaire du groupe SNCF, et M. Etienne Legendre, chargé des relations institutionnelles pour SNCF Voyageurs - Mme Caroline Dupuy, responsable d’unité marketing au sein de la direction marketing et commerciale de la RATP, et M. Thomas Hartog, directeur des affaires publiques - M. Fabien Pelous, directeur de l’expérience client d’Air France, M. Aurélien Gomez, directeur des affaires parlementaires et territoriales, et M. Rémy Haddad, chargé des affaires parlementaires et territoriales
  16h00 :
  – Audition, ouverte à la presse, sur les constats et les propositions du rapport de la délégation aux outre-mer sur la situation démographique des outre-mer : - MM. Élie Califer, Mikaele Seo et Jiovanny William, députés - M. Claude-Valentin Marie, démographe
  

• A 15h00 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, adoptée avec modifications par le Sénat en deuxième lecture, portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982 (n° 1369) (M. Hervé Saulignac, rapporteur) ;
  - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse (n° 1165) (M. Guillaume Gouffier Valente et Mme Marietta Karamanli, rapporteurs).
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030