Mardi 24 juin 2025

• A 14h00 : Délégation aux outre-mer

  -- Communication de la mission flash sur l’augmentation des prix des colis postaux (Mmes Emeline K/Bidi et Karine Lebon, MM. Stéphane Lenormand, Max Mathiasin, Jean-Philippe Nilor, Jean-Hugues Ratenon et Jiovanny William rapporteurs) ; – Questions diverses.
  

• A 14h30 : Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

  – Audition, ouverte à la presse, du Lieutenant-Colonel Cyril Colliou, chef par intérim de l’Office mineurs (Ofmin), Mme Agathe Boudin, commandant de police, cheffe par intérim du pôle stratégie, et Mme Typhaine Desbordes, cheffe du bureau des partenariats et de la communication
  

• A 15h00 : Séance publique

  - Questions au Gouvernement
  - Vote solennel sur la proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie
  - Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de programmation pour la refondation de Mayotte
  - Suite de la discussion du projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif au département-région de Mayotte
  

• A 16h10 : Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

  - Examen, ouvert à la presse, par la Délégation, des conclusions du rapport de la mission d’information de Mmes Sarah Legrain et Delphine Lingemann sur l’accompagnement à la parentalité.
  

• A 16h30 : Commission des affaires européennes

  - Pour un féminisme universel (n° 1381) : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Emmanuelle Hoffman
  - En remplacement de M. Arnaud Le Gall, démissionnaire, nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne (n° 1444) de Mme Mathilde Panot et plusieurs de ses collègues visant à dénoncer l’accord d’association entre l'Union européenne et Israël ainsi qu’à mettre en œuvre les sanctions nécessaires à l’encontre d’Israël et ses dirigeants pour mettre fin à la guerre génocidaire du gouvernement d’extrême droite de Benyamin Netanyahou
  

• A 16h30 : Commission des affaires sociales

  - Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi pour la relance d’une politique nataliste (n° 1595) (M. Bartolomé Lenoir, rapporteur)
  - Examen, en application de l’article 140, alinéa 2, du Règlement, de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société (n° 1580) (M. Sébastien Saint Pasteur, rapporteur)
  

• A 17h00 : Commission d’enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs

  – Table ronde, ouverte à la presse, sur les radicalités : • M. Tristian Boursier, Docteur associé, Centre de recherches politiques (Cevipof) • M. Hugo Micheron, enseignant-chercheur en sciences politiques rattaché au Centre de recherches internationales (CERI), maître de conférence à Sciences Po, spécialiste du Moyen Orient • Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF) – Mme Sophie Taïeb, responsable du pôle cybersécurité • M. Valentin Petit, journaliste, agence CAPA
  

• A 17h50 : Commission des affaires économiques

  - Audition de M. Marc Ferracci, ministre chargé de l’industrie et de l'énergie.
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, de programmation pour la refondation de Mayotte
  - Suite de la discussion du projet de loi organique, adopté par le Sénat, relatif au département-région de Mayotte