Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Commission des affaires sociales

– Audition de M. Pierre Moscovici, premier président, M. François de La Guéronnière, conseiller maître, président de section, et Mme Juliette Méadel, conseillère référendaire, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à l’offre de soins en pédopsychiatrie, communiqué à la commission des affaires sociales en application des dispositions de l’article L.O. 132 3 1 du code des juridictions financières

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

- Présentation du rapport d’information sur l’accélération de l’investissement des collectivités territoriales dans la transition écologique, à la suite des Rencontres organisées par la délégation le 2 février 2023 (M. Thomas CAZENAVE, rapporteur).

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

- Évaluation de la prise en compte du retrait-gonflement des argiles : examen du rapport (ouvert à la presse).

Commission des affaires économiques

- Auditions organisées en vue de l’examen de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790) (MM. Stéphane Vojetta et Arthur Delaporte, co-rapporteurs) :• audition du collectif d’aide aux victimes d’influenceurs et d’acteurs spécialisés dans le signalement des escroqueries en ligne.

Evénement

« Accroissement des inégalités : quels risques pour nos démocraties ? »
- M. Gilles Finchelstein, Secrétaire général de la Fondation Jean Jaurès, Directeur des études de Havas Worldwide ;
- M. Camille Landais, Président délégué du Conseil d’analyse économique, Professeur à la London School of Economics ;
- Mme Claire Montialoux, chercheuse au CNRS et au Département d’économie de Sciences Po.

Commission des affaires économiques

- Suite des auditions organisées en vue de l’examen de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790) (MM. Stéphane Vojetta et Arthur Delaporte, co-rapporteurs) :• audition de l’Union des métiers de l’influence et des créateurs de contenu (Umicc) et de deux influenceurs.

Commission de la défense nationale et des forces armées

- Audition, ouverte à la presse, du général Marco Buscemi, attaché de défense auprès de l’ambassade d’Italie à Paris, sur la politique de défense et le modèle d’armée italien.
- Nomination d’un rapporteur sur la candidature, proposée par le président de la République, de M. Gilles Andréani à la présidence de la Commission du secret de la défense nationale.

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Audition de M. Gabriel ZUCMAN, professeur associé à l’Université de Berkeley, sur l’évasion et de la fraude fiscale (Mme Charlotte LEDUC, rapporteure spéciale Lutte contre l’évasion fiscale de la mission Gestion des finances publiques)

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Audition de M. Jean-François Hébert, directeur général des patrimoines et de l’architecture, sur les actions de la direction générale et leur déclinaison territoriale

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

– Nomination d’un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Boris Ravignon aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de la transition écologique (Ademe)– Audition de Mme Charlotte Grastilleur, directrice générale déléguée chargée du pôle « Produits réglementés » de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) et M. Matthieu Schuler, directeur général délégué chargé du pôle « Sciences pour l’expertise » de l’ANSES, sur les enjeux de l’usage de produits phytosanitaires pour les milieux naturels.

Commission des affaires sociales

- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre le dumping social sur le transmanche (n° 798)
- Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer l’encadrement des centres de santé (n° 856) (Mme Fadila Khattabi, rapporteure)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Examen du rapport de la mission d’information sur l’évaluation de la mise en œuvre du code de la justice pénale des mineurs (Mme Cécile Untermaier et M. Jean Terlier, rapporteurs).

Commission des affaires économiques

- Examen de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790) (MM. Stéphane Vojetta et Arthur Delaporte, co-rapporteurs) ;
- Examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger les logements contre l’occupation illicite (n° 818) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).

Commission des affaires étrangères

- Réunion-débat, ouverte à la presse, avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Bundestag allemand, conduite par son président, M. Michael Roth

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

- Audition de M. Pascal BELLEMIN, président de l’AFIGESE Réseau des financiers, gestionnaires, évaluateurs, manageurs des collectivités territoriales (Mme Marina FERRARI, rapporteure spéciale Relations avec les collectivités territoriales)

Conférence de presse

M. Raphaël Schellenberger, député Les Républicains du Haut-Rhin, président de la commission d’enquête sur la situation énergétique de la France

Commission des affaires européennes

- Table ronde sur la réponse européenne à la loi américaine sur la réduction de l'inflation (Inflation Reduction Act – IRA) avec la participation de :
- M. Joan CANTON, Conseiller au cabinet de M. Thierry BRETON, Commissaire européen en charge du marché intérieur ;
- M. Pierre-André de CHALENDAR, Président de Saint-Gobain, Co-président du think-tank La Fabrique de l’industrie ;
- Mme Sarah GUILLOU, Directrice du Département de Recherche Innovation et Concurrence (DRIC) de l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE).

Commission d’enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements au sein de l’administration pénitentiaire et de l’appareil judiciaire ayant conduit à l’assassinat d’un détenu le 2 mars 2022 à la maison centrale d’Arles

- À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Dominique Simonnot, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
- À 15 heures 15 :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Christine-Dominique Bataillard, médecin psychiatre, praticien hospitalier et chef de pôle des unités pour malades difficiles de l’hôpital de Montfavet (Avignon) et des unités en milieu pénitentiaire de la maison centrale d’Arles, du centre de détention de Tarascon et du centre pénitentiaire du Pontet

Commission d’enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d’intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français

- Audition, ouverte à la presse, de M. Rachid M’Barki, journaliste

Commission des affaires sociales

- Audition, en application de l’article L. 1451 1 du code de la santé publique, de M. Patrick Dehaumont, dont la nomination en qualité de président du conseil d’administration de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail est envisagée
- Suite de l’examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer l’encadrement des centres de santé (n° 856) (Mme Fadila Khattabi, rapporteure)

Commission des affaires économiques

- Suite de l’examen de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790) (MM. Stéphane Vojetta et Arthur Delaporte, co-rapporteurs) ;
- Suite de l’examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger les logements contre l’occupation illicite (n° 818) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

– Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, et M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, sur le financement des concessions autoroutières.

Commission des affaires économiques

- Suite de l’examen de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger les logements contre l’occupation illicite (n° 818) (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur).

Commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences

- À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse de M. Mark MacGann, ancien dirigeant et lobbyiste d’Uber, lanceur d’alerte sur les pratiques de la société Uber pour entrer sur les marchés français et européen, accompagné de Mme Delphine Halgand, fondatrice de l’organisation The Signals Network
- À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse de M. Jacques Attali, président de la commission pour la libéralisation de la croissance française en 2008

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

- À 9 heures 15– Audition, ouverte à la presse, de M. Arthur Delaporte, député du Calvados, et de M. Stéphane Vojetta, député des Français de l’étranger, coauteurs de la proposition de loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux (n° 790).À 10 heures 15– Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Rome, ministre déléguée auprès de la Première ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances, sur le plan interministériel pour l’égalité entre les femmes et les hommes 2023-2027.

Commission d’enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d’intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français

- À 9 heures 30– Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Hézard, directeur de l’Office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales (OCLCIFF, ministère de l’intérieur)À 11 heures– Audition, ouverte à la presse, de M. Marc-Olivier Fogiel, directeur général de BFM TV

Commission d’enquête relative aux révélations des Uber Files : l’ubérisation, son lobbying et ses conséquences

- À 14 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse de Mme Nathalie Homobono, ancienne directrice générale de la concurrence, la consommation et la répression des fraudes entre 2009 et 2018
- À 15 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse de M. Matthieu Creux, fondateur du cabinet Istrat
- À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse de M. Yann-Gaël Amghar, directeur de l’URSSAF
- À 17 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse de M. Benoit Coeuré, président de l’Autorité de la concurrence

Commission d’enquête relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d’intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français

– Audition, ouverte à la presse, de M. Buon Tan, ancien député

Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution

- À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Cerdan, géographe, chercheuse habilitée à diriger des recherches au Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
- À 10 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Hoarau, professeur en sciences économiques et de M. François Hermet, maître de conférences, au Centre d’économie et de management de l’océan Indien (CEMOI) de l’université de La Réunion
- À 11 heures :
- Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Olivier Sudrie, économiste principal au cabinet DME, maître de conférences à l’université de Paris-Saclay, chercheur au Centre d'études sur la mondialisation, les conflits, les territoires et les vulnérabilités et de M. Bertrand Savoye, chargé de programmes de recherche au sein du département Diagnostics économiques et politiques publiques de la direction Innovation, stratégie et recherche de l’Agence française de développement.

Commission d'enquête sur le coût de la vie dans les collectivités territoriales régies par les articles 73 et 74 de la Constitution

- À 14 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Mathouraparsad, maître de conférences en sciences économiques à l’université des Antilles
- À 15 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Chalus, président du directoire du grand port maritime de la Guadeloupe, président de l’Union des ports de France, et de Mme Mathilde Pollet, responsable des affaires économiques et européennes au sein de l’Union des ports de France
- À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Benoît Cœuré, président de l’Autorité de la concurrence, de Mme Gwenaëlle Nouet, rapporteure générale adjointe, chef du service de la concurrence 5, et de M. Jérôme Schall, conseiller aux affaires européennes et institutionnelles au sein de l’Autorité de la concurrence.

Journée du Livre politique

9h30 - Mot de bienvenue par Cédric Lewandowski, Président de Lire la Société
9h35 - Discours d’ouverture de la Journée par Bernard Cazeneuve, ancien Premier Ministre
9h45 - Table ronde 1 – Réseaux sociaux : de quoi parle-t-on ?
Outils, supports, législation
10h45 - Table ronde 2 – Réseaux sociaux face à la cybercriminalité
Comment contenir le racisme, la haine, l’antisémitisme, le complotisme, la désinformation, …
12h00 - Remise du Prix des Députés avec le Jury du Prix des Députés
12h15 - Prix Spécial du Jury du Prix des Députés à Simone Veil, pour son ouvrage Seul l’espoir apaise la douleur, par Yaël Braun-Pivet, Présidente de l’Assemblée nationale, avec Pierre François Veil
12h20 - Hommage aux femmes iraniennes par Marjane Satrapi, artiste, auteure franco-iranienne
12h30 - Prix du Livre Politique avec Roselyne Bachelot-Narquin, Présidente du Jury et les membres du Jury
12h45 - Discours de Yaël Braun-Pivet, Présidente de l’Assemblée nationale
14h10 - Ouverture de l’après-midi :
Intervention de Mathias Vicherat, Directeur de Sciences Po Paris
Annonce des résultats de l’étude de la Fondapol sur les réseaux sociaux par le Directeur général, Dominique Reynié
14h35 - Table ronde 3 – Réseaux sociaux et addictions
Santé, disponibilité, attention : les ravages des écrans
15h30 - Table ronde 4 – Comment faire des réseaux sociaux des alliés de la démocratie ?
Comment répondre aux extrêmes en France et ailleurs
16h30 - Conclusion des tables rondes et introduction à la remise des Prix Étudiants :
Guillaume Gouffier Valente, Député (RE) de la 6e circonscription du Val-de-Marne, Secrétaire général du Jury du Prix des Députés
Remise du Prix Étudiant du Livre Politique – LCP AN et du Prix Étudiant de la BD Politique – LCP AN
17h - Discours de clôture de la Journée par Sylvie Retailleau, Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche