Programme de diffusion en direct des commissions ou des missions d'information (réunions ouvertes à la presse)

Programme de diffusion

 

Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Lundi 20
septembre 2021
15 h 30

Dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021

- Audition de M. Alain Brousse, directeur général d’Adrexo, filiale d’Hopps Group, et de M. Eric Paumier, co-président d’Hopps Group.

Lundi 20
septembre 2021
18 h 15

Dysfonctionnements dans la distribution de la propagande électorale pour les élections régionales et départementales des 20 et 27 juin 2021

- Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste

Mardi 21
septembre 2021
10 h 30

Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives

– Audition de M. Laurent Prud’homme, directeur général de la chaîne L’Équipe, M. Jérôme Saporito, directeur du pôle Télévision du Groupe L'Équipe, membre du comité exécutif, Mme Marie-Claude Gachet, directrice juridique, et Mme Caroline Olny, adjointe à la directrice juridique

Mardi 21
septembre 2021
17 h 05

Commission des affaires sociales

– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi relative à l’accompagnement économique et social des parents d’enfant atteint de pathologie grave pendant et après la maladie (n° 4424)– Table ronde sur la prévention du cancer de la prostate : Mme Dominique Le Guludec, présidente du conseil d’administration de la Haute Autorité de santé (HAS), Pr Norbert Ifrah, président de l’Institut national du cancer (INCa), M. Roland Muntz, président de l’association nationale des malades du cancer de la prostate (ANAMACaP), Pr Olivier Cussenot, président du conseil scientifique de l’ANAMACaP, et M. Claude Oustlant, président du Fonds de dotation pour l’innovation dans la prise en charge du cancer de la prostate (FDCP), Pr Georges Fournier, président de l’Association française d’urologie (AFU), Pr Serge Gilberg, vice-président du Collège de la médecine générale

Mardi 21
septembre 2021
17 h 05

Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse

– Audition de M. Pierre Louette, président de l’APIG (Alliance de la presse d’information générale), M. Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de l’APIG, M. Pierre Petillault, directeur général de l’APIG, et M. Jean-Nicolas Baylet, président de l’UPREG, vice-président de l’APIG, et directeur général du groupe La Dépêche du Midi

Mardi 21
septembre 2021
17 h 15

Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

- Examen, ouvert à la presse, du rapport d’activité de la Délégation sur la période juillet 2020 - juillet 2021 (Mme Marie-Pierre Rixain, rapporteure).

Mardi 21
septembre 2021
17 h 20

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à créer un ticket restaurant étudiant (n° 4242)
- Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, sur la rentrée scolaire

Mardi 21
septembre 2021
21 h 15

Commission des affaires sociales

– Examen du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021‑484 du 21 avril 2021 relative aux modalités de représentation des travailleurs indépendants recourant pour leur activité aux plateformes et aux conditions d’exercice de cette représentation et portant habilitation du Gouvernement à compléter par ordonnance les règles organisant le dialogue social avec les plateformes (n° 4361)

Mercredi 22
septembre 2021
09 h 30

Commission des affaires étrangères

- Réunion, ouverte à la presse, avec MM. Marko Mihkelson, Rihards Kols et Žygimantas Pavilionis, présidents des commissions des affaires étrangères des Riigikogu, Saeima et Seimas d’Estonie, de Lettonie et de Lituanie.

Mercredi 22
septembre 2021
09 h 30

Commission de la défense nationale et des forces armées

- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président du Comité d’éthique de la défense, sur l’avis du Comité relatif à « l’autonomie dans les systèmes d’armes létaux ».- Désignation des rapporteurs pour avis sur les projets de loi suivants :1° Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de laRépublique française et le Gouvernement de la République de Maurice relatif à lacoopération en matière de défense et au statut des forces (n° 4200) ;2° Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de laRépublique française et le Gouvernement de l’Etat du Qatar relatif au statut de leurs forces (n° 4324).

Mercredi 22
septembre 2021
09 h 30

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

– Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école (n° 3981) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (nº 4240) (Mme Florence Provendier, rapporteure)

Mercredi 22
septembre 2021
09 h 30

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– audition de M. Pierre MOSCOVICI, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif aux projets de loi de finances et de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022– communication de Mme Christine PIRES BEAUNE sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d’information sur les aviseurs fiscaux

Mercredi 22
septembre 2021
10 h 00

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

- Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles de Margerie, commissaire général de France Stratégie, sur l'alimentation saine et durable.

Mercredi 22
septembre 2021
10 h 00

Commission des affaires économiques

- Audition de Mme Sophie Boissard, directrice générale du Groupe Korian sur la politique de formation et d’emploi du groupe.

Mercredi 22
septembre 2021
10 h 00

Commission des affaires sociales

– Désignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à permettre le transfert des droits inscrits sur le compte personnel de formation entre titulaires de comptes (n° 2678– Table ronde sur les difficultés du recouvrement des cotisations sociales des travailleurs indépendants dans l’Hexagone et les outre-mer :– Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants (CPSTI) : Mme Sophie Duprez, présidente, et M. Éric Le Bont, directeur– URSSAF Caisse nationale : M. Yann-Gaël Amghar, directeur général– Confédération des petites et moyennes entreprises (CPME) : M. Éric Chevée, vice-président chargé des affaires sociales– Union des entreprises de proximité (U2P) : M. Pierre Burban, secrétaire général

Mercredi 22
septembre 2021
10 h 30

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

– Audition de M. Serge Lasvignes, dont la nomination à la fonction de président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) est proposée par le Président de le République ;– Vote sur cette proposition de nomination dans les conditions prévues par l’article 29-1 du Règlement;– Nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi permettant la réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce (n° Sénat 674, 2020-2021)

Mercredi 22
septembre 2021
14 h 00

Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse

– Audition des agences de presse :- Fédération française des agences de presse (FFAP) – M. Christian Gerin, président de la FFAP et du SATEV (Syndicat des agences de presse audiovisuelles), et Mme Florence Braka, directrice générale de la FFAP- Syndicat des agences de presse photographiques (SAPHIR) – M. Christophe Mansier, président- Syndicat des agences de presse d’informations générales (SAPIG) – M. Jérôme Doncieux, président

Mercredi 22
septembre 2021
14 h 30

Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France

- Table ronde réunissant les associations :– Emmaüs Solidarité : M. Bruno Morel, directeur général ;– Evaluation logement initiative altérité (élia) : M. Fabrice Bizet, directeur ;– Coallia : M. Emmanuel Brasseur, directeur de l’hébergement et du logement accompagné.

Mercredi 22
septembre 2021
14 h 30

Mission d’information visant à identifier les ressorts de l’abstention et les mesures permettant de renforcer la participation électorale

- Table ronde réunissant des professeurs de droit public :– M. Bruno Daugeron, professeur de droit public à l’université Paris Descartes– M. Jean-Philippe Derosier, professeur de droit public à l’université de Lille– M. Romain Rambaud, professeur de droit public à l’université de Grenoble Alpes

Mercredi 22
septembre 2021
14 h 30

Mission d'information sur la résilience nationale

– Audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique (DINUM)

Mercredi 22
septembre 2021
15 h 00

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie, des finances et de la relance et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de finances pour 2022 (sous réserve de son dépôt)

Mercredi 22
septembre 2021
15 h 00

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

- Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin : – Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école (n° 3981) (Mme Cécile Rilhac, rapporteure)– Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative aux bibliothèques et au développement de la lecture publique (nº 4240) (Mme Florence Provendier, rapporteure)

Mercredi 22
septembre 2021
15 h 00

Mission d'information sur la résilience nationale

– Audition de M. Nadi Bou Hanna, directeur interministériel du numérique (DINUM) et de M. Umar Dahoo, chargé de mission

Mercredi 22
septembre 2021
15 h 15

Commission des affaires étrangères

- Examen, ouvert à la presse, des projets de loi suivants :
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et l’Institut d’études de sécurité de l’Union européenne (n° 3016) (M. Christian Hutin, rapporteur) ;
- projet de loi autorisant l’approbation de la déclaration relative à la phase d’exploitation des lanceurs Ariane, Vega et Soyouz au Centre spatial guyanais (n° 3596) (M. Lénaïck Adam, rapporteur).

Mercredi 22
septembre 2021
15 h 45

Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives

- À 15 heures 45
- Audition de M. Thierry Boudard, président-directeur général de Sportall
- À 17 heures
- Audition de M. Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions, M. Florian Humez, directeur des relations avec les pouvoirs publics, et M. Laurent-Eric Le Lay, directeur des sports

Mercredi 22
septembre 2021
16 h 00

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

- Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, coprésidente du groupe n° 1 du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC), sur le rapport du groupe n° 1 du GIEC « Changement climatique 2021 : les éléments scientifiques ».

Mercredi 22
septembre 2021
16 h 00

Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament

- Table ronde de représentants de la recherche universitaire en politique économique, politique industrielle et histoire de l’industrie, réunissant :• M. Michel Aglietta, professeur émérite de sciences économiques à l'Université Paris-Nanterre, ancien membre du Haut Conseil des finances publiques• M. Matthieu Crozet, professeur d’économie à l'Université Paris Sud-Saclay• M. Pierre-André Buigues, professeur à la Toulouse Business School, ancien conseiller économique à la direction générale de la concurrence de la Commission européenne• M. Philippe Mioche, professeur émérite d’histoire économique contemporaine de l’Université d’Aix-Marseille• M. Vincent Vicard, responsable du programme Analyse du commerce international au Centre d’études prospectives et d'informations internationales (CEPII)

Mercredi 22
septembre 2021
16 h 30

Mission d'information sur la résilience nationale

– Audition de M. Olivier Kempf, chercheur associé, Fondation pour la recherche stratégique (FRS) et de M. Julien Nocetti, chercheur associé, Institut français des relations internationales (IFRI)

Mercredi 22
septembre 2021
17 h 30

Mission d'information sur la résilience nationale

– Table ronde sur les risques pesant sur les satellites de télécommunications réunissant :- Général Michel Friedling, commandant de l’espace- M. Riadh Cammoun, vice-président Affaires institutionnelles de Thales Alenia Space- M. Jean-Marc Nasr, directeur de Airbus Space Systems- M. Rodolphe Belmer, directeur général d’Eutelsat

Mercredi 22
septembre 2021
18 h 00

Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament

– Table ronde de représentants des cercles de réflexion et organismes d’expertise en matière économique, réunissant : • M. François Lévêque, professeur d’économie au Centre d'économie industrielle (CERNA) de MinesParisTech• M. Emmanuel Jessua, directeur des études au sein de Rexecode• M. Xavier Ragot, professeur d’économie à l’Institut d’études politiques de Paris, président de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE) • M. Mathieu Plane, directeur-adjoint du département Analyse et prévision de l’OFCE• Mme Anaïs Voy-Gillis, chercheuse associée au sein du Centre de recherches sur les économies, les sociétés, les arts et les techniques (CRESAT) de l’université de Haute Alsace et consultante

Jeudi 23
septembre 2021
08 h 30

Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

– Entretien avec Mme Yaël Braun-Pivet, présidente de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, et M. Philippe Gosselin, M. Stéphane Mazars et Mme Laurence Vichnievsky, vice-présidents, présidents des groupes de travail de 2018 sur la détention

Jeudi 23
septembre 2021
09 h 00

Commission d'enquête sur les migrations, les déplacements de populations et les conditions de vie et d’accès au droit des migrants, réfugiés et apatrides en regard des engagements nationaux, européens et internationaux de la France

– Audition M. Matthieu Tardis, chercheur, centres migrations et citoyennetés de l’Institut français des relations internationales (Ifri).

Jeudi 23
septembre 2021
09 h 00

Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

- À 9 heures – Audition commune des directeurs des établissements du GHT Océan Indien :– Centre Hospitalier Universitaire de La Réunion (CHU) – M. Lionel Calenge, directeur général du CHU de La Réunion et du Groupe Hospitalier Est Réunion (GHER), président du Comité Stratégique du Groupement Hospitalier de Territoire de La Réunion – Centre Hospitalier Ouest Réunion (ex CHGM) – M. Laurent Bien, directeur du CHOR et de la direction commune de Établissement Publique de Santé Mentale Réunion (EPSMR)À 10 heures – Audition de M. Gaétan Casanova, président de l’Intersyndicale Nationale des Internes (ISNI) et de M. William Haynes, secrétaire généralÀ 10 heures 45– Audition de Mme Claude Rambaud, vice-présidente de France assos santé, et de M. Alexis Vervialle, conseiller technique offre de soinsÀ 11 heures 30– Audition de M. Jérôme Goeminne, président du Syndicat des manageurs publics de santé

Jeudi 23
septembre 2021
09 h 00

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

- Présentation par les rapporteur(e)s du groupe de travail n° 4 (Mme Monique Limon et M. Didier Martin) des dispositions du Titre IV (cohésion sociale, sécurité sanitaire et éducation) du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale – PJL 3DS.

Jeudi 23
septembre 2021
09 h 30

Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur

À 9 heures 30 :
– Audition de M. Guillaume Gellé, vice-président de la Conférence des présidents d’université (CPU), président de l’Université de Reims-Champagne Ardenne, et de M. Kévin Neuville, conseiller pour les relations parlementaires et institutionnelles
À 10 heures 30 :
– Audition de M. Patrick Nédellec, délégué aux affaires européennes et internationales au Ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Jeudi 23
septembre 2021
09 h 00

Commission des affaires européennes

- Audition de M. Clément Beaune, secrétaire d’État aux affaires européennes, sur la Conférence sur l’avenir de l’Europe et la préparation de la présidence française de l’Union européenne ;
- Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution.

Jeudi 23
septembre 2021
09 h 30

Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur

– Audition de M. Guillaume Gellé, vice-président de la Conférence des présidents d’université (CPU), président de l’Université de Reims-Champagne Ardenne, et de M. Kévin Neuville, conseiller pour les relations parlementaires et institutionnelles

Jeudi 23
septembre 2021
10 h 00

Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

– Table ronde réunissant les organisations syndicales des personnels de surveillance, des personnels d’insertion et de probation, et des personnels administratifs et techniques

Jeudi 23
septembre 2021
10 h 30

Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse

– Audition de M. Louis Dreyfus, président du directoire du groupe Le Monde et de M. Grégoire de Vaissière, président du directoire du groupe L'Obs

Jeudi 23
septembre 2021
10 h 30

Mission d’information sur le cadre juridique et statutaire de l’enseignement hybride ou à distance, dans l’enseignement scolaire et l’enseignement supérieur

– Audition de M. Patrick Nédellec, délégué aux affaires européennes et internationales au Ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

Jeudi 23
septembre 2021
11 h 00

Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

– Audition de Mme Valérie Masson-Delmotte, co-présidente du groupe de travail n° 1 du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat(GIEC), sur le rapport Changement climatique 2021 : Base des sciences physiques (août 2021).

Jeudi 23
septembre 2021
14 h 30

Commission d’enquête sur les dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française

– Table ronde réunissant les organisations syndicales des directeurs des services pénitentiaires et des directeurs pénitentiaires d'insertion et de probation