Jour

Horaire
de diffusion

Réunion de commission ou de mission d'information ou événement

Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

10h00 :
- Table ronde entre :
- Mme Laure Darcos, M. Pierre Ouzoulias, sénateurs, auteurs d’un rapport d’information sur l’intelligence artificielle et la création publié en juillet 2025 et MM. Christian Bruyen (excusé) et Bernard Fialaire, sénateurs, auteurs d’un rapport d’information sur l’intelligence artificielle et l’éducation, sous réserve de confirmation.
11h30 :
- Audition
- M. Cédric Villani, mathématicien, ancien député.

Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

- Table ronde entre :
- Mme Corinne Narassiguin, sénatrice, et M. Alexandre Sabatou, député, auteurs d’un rapport de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques (Opecst) sur les nouveaux développements de l’intelligence artificielle, publié en novembre 2024.

Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France

17h15 :
- Audition ouverte à la presse, de la plateforme « Assurer l’avenir de la PMI » réunissant :
- Mme Stéphanie Chiffoleau pour l’ANPDE
- Mme Chantal de Vitry, présidente de l’ANSFT
- Mme Géraldine Goure pour l’ANAPSY
- Mme Cécile Garrigues pour le SNMPMI
18h15 :
– Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Gérard-François Dumont, professeur à Sorbonne Université

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

09h30 :
- Échanges avec des membres du panel d’enfants et d’adolescents ayant participé à la convention citoyenne sur les temps de l’enfant
11h00 :
- Audition de membres de la convention citoyenne sur les temps de l’enfant et de M. Kenza Occansey, président du comité de gouvernance
- Désignation des rapporteurs de la mission flash sur les leviers de l’enseignement agricole pour enseigner à produire autrement

Commission des affaires économiques

- Nomination d’un rapporteur, en application de l’article 148 alinéa 2 du Règlement, sur les pétitions renvoyées à la commission, en vue de leur présentation ;
- Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan.

Commission des affaires étrangères

- Examen, ouvert à la presse, et vote sur les projets de loi suivants : - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord en matière de reconnaissance de permis de conduire entre la République française et la République de Moldavie, signé à Paris le 14 juillet 2024 (n° 2053) (M. Pierre Pribetich, rapporteur) ; - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Observatoire du réseau d’antennes d’un kilomètre carré (SKAO) relatif à l’adhésion de la France à l’Observatoire (n° 1109) (M. Jean-Paul Lecoq, rapporteur) ; Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants : - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’avenant à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale du 28 mai 1996 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil (n° 1614) ; - projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Monténégro relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 2236).

Mission d’information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France

- Audition conjointe, ouverte à la presse, sur le thème : la place de l’enfant et des familles dans la ville, réunissant
- Mme Lucile Koch, conseillère métropolitaine pour la ville de Rennes
- Mme Caroline Carmantrand, adjointe au maire déléguée à la famille et à la petite enfance pour la ville d’Asnières

Commission des affaires européennes

- Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes : examen de la proposition de résolution européenne de M. Eric Pauget et plusieurs de ses collègues (n°1455) (M. Eric Pauget, rapporteur); - Nomination de rapporteurs sur les propositions de résolution européennes de : – Mme Anna Pic et plusieurs de ses collègues visant à promouvoir une pratique de la pêche durable et respectueuse des ressources halieutiques et des océans (n° 1168) ; – M. Aurélien Lopez-Liguori et plusieurs de ses collègues visant à sauvegarder la pêche française de Méditerranée (n° 1379).

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

09h00 :
- Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), table ronde réunissant M. François Mairesse, professeur à l’université Sorbonne Nouvelle Paris 3 et titulaire de la Chaire UNESCO pour l’étude de la diversité muséale, M. Dominique Poulot, professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, et M. Jean-Michel Tobelem, professeur associé à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
11h00 :
- Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition commune de Mme Rima Abdul Malak, Mme Roselyne Bachelot, et, sous réserve de confirmation, M. Franck Riester, anciens ministres de la culture

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Examen, en nouvelle lecture, du projet de loi, adopté par le Sénat, de finances pour 2026 (n° 2247) (M. Philippe JUVIN, rapporteur général)

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- Examen de la recevabilité de la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l’action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes (n° 2150) (M. Vincent Caure, rapporteur) ;
- Désignation des membres de la mission d’information sur l’évaluation de la mise en œuvre de la loi n° 2025-532 du 13 juin 2025 visant à sortir la France du piège du narcotrafic

Conférence de presse

Mme Amélie de Montchalin, ministre de l'Action et des Comptes publics

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Suite de l’ordre du jour du matin

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Suite de l’ordre du jour de la veille

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Suite de l’ordre du jour du matin

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Suite de l’ordre du jour de l’après-midi

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Suite de l’ordre du jour de la veille

Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

– Suite de l’ordre du jour du matin