Lundi 23 mars 2026

• A 14h00 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  – Table ronde réunissant Mme Chloé Thomas, traductrice littéraire et maîtresse de conférences en littérature américaine et traduction à l’Université Paris-Cité, membre du collectif « En chair et en os, pour une traduction humaine » ; Mme Agnès Bousteau, présidente de la Société française des traducteurs (SFT), et Mmes Deborah Fortain et Anne Carnot, membres du comité directeur ; MM. Jean-François Cornu, traducteur, membre de l’Association des traducteurs littéraires de France (ATLV), et M. Jonathan Seror, responsable juridique ; et Mme Stéphanie Lenoir, présidente de l’Association des professionnels de la traduction audiovisuelle (Ataa).
  

• A 16h00 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Examen, selon la procédure de législation en commission, de la proposition de loi visant à permettre le remboursement des honoraires d'expert-comptable aux candidats (n° 2515) (M. Sébastien Huyghe, rapporteur) ;
  - Examen de la proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté (n° 2511) (MM. Pouria Amirshahi et Vincent Caure, rapporteurs) ;
  - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées (n° 2413) (M. Charles Sitzenstuhl, rapporteur).
  

• A 21h00 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.