Mardi 17 février 2026

• A 09h00 : Séance publique

  - Questions orales sans débat (salle Lamartine)
  

• A 09h00 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  - Table ronde réunissant M. Pierre Petillault, directeur général et Mme Léa Boccara, responsable juridique de l’Alliance de la presse d'information générale (APIG) ; Mme Julie Lorimy, directrice générale et M. François Claverie, président du Syndicat des éditeurs de la presse magazine (SEPM) ; MM. Jean-Christophe Raveau, président, Laurent Berard Quelin, vice-président et Mme Catherine Chagniot, directrice générale de la Fédération nationale de la presse spécialisée (FNPS) ; Mme Cécile Dubois, co-présidente et M. Vianney Baudeu, directeur général du Syndicat de la presse d’information indépendante en ligne (Spiil)
  

• A 15h00 : Séance publique

  - Questions au Gouvernement
  - Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
  - Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi relative à la fin de vie
  

• A 16h00 : Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public

  16h00 :
  - Audition, ouverte à la presse, des sociétés représentant la production cinématographique :
  - API (Association des producteurs indépendants) : Mmes Sidonie Dumas, présidente, et Hortense de Labriffe, déléguée générale ;
  - ARP (Auteurs, réalisateurs et producteurs) : M. Pierre Jolivet, vice-président, et Mme Léa Jolivet, responsable des affaires publiques et de la communication institutionnelle ;
  - SPI (Syndicat des producteurs indépendants) : Mme Marie Masmonteil, présidente du Bureau Long métrage, et Mme Marion Golléty, déléguée Cinéma ;
  - UPC (Union des producteurs de cinéma et de contenus publicitaires) : MM. Marc Missonnier, président, et Jean-Pierre Giansilj, délégué général.
  17h30 :
  - Audition, ouverte à la presse, des sociétés représentant la production audiovisuelle :
  - AnimFrance : M. Samuel Kaminka, président, et Mme Amanda Borghino, déléguée générale adjointe ;
  - FICAM (Fédération des industries du Cinéma, de l’Audiovisuel et du Multimédia) : M. Didier Huck, président, et M. Jean-Yves Mirski, délégué général ;
  - SATEV (Syndicat des Agences de Presse Audiovisuelles) : M. Christian Gerin, président, et Florence Braka, déléguée générale ;
  - SEDPA (Syndicat des Entreprises de Distribution de Programmes Audiovisuels) : Mme Emmanuelle Guilbart, présidente, et Mme Julie Tolza, vice présidente documentaire ;
  - SPECT (Syndicat des producteurs créateurs de programmes audiovisuels) : M. Vincent Gisbert, délégué général, et Mme Alexandra Clément, membre du Bureau ;
  - SPI (Syndicat des producteurs indépendants) : M. Cyrille Perez, président du Bureau Audiovisuel, et Mme Binta Bah, responsable des affaires juridiques ;
  - USPA (Union Syndicale de la Production Audiovisuelle) : Mme Iris Bucher, présidente, et Stéphane Le Bars, délégué général.
  

• A 16h30 : Commission des affaires européennes

  - Protéger les financements destinés aux banques alimentaires dans le cadre de la réforme du Fonds social européen plus (FSE+) (n° 2458) : examen de la proposition européenne de Mme Sabine Thillaye (Mme Sabine Thillaye, rapporteure) ;
  - Situation et perspectives de l’espace Schengen : examen du rapport d’information (M. Matthieu Marchio et Mme Liliana Tanguy, rapporteurs d’information).
  

• A 16h30 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Présentation des conclusions de la mission flash sur Parcoursup (MM. Pierrick Courbon et Frantz Gumbs, rapporteurs).
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement
  - Suite de la discussion, en 2e lecture, de la proposition de loi relative à la fin de vie