Jeudi 15 octobre 2026

• A 09h00 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)
  

• A 09h00 : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  – Audition de Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche, – Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210), puis vote sur l’ensemble des crédits de cette mission : . Affaires maritimes (M. Fabrice Roussel, rapporteur pour avis) ; . Transports terrestres et fluviaux (M. Auguste Evrard, rapporteur pour avis) ; . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Marcellin Nadeau, rapporteur pour avis).
  

• A 09h00 : Commission de la défense nationale et des forces armées

  09h00 :
  - Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l’administration du ministère des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
  11h00 :
  - Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Pailloux, délégué général pour l’armement, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
  

• A 09h30 : Commission des affaires économiques

  - Examen pour avis des crédits budgétaires « Entreprises » (M. Karim Benbrahim, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
  - Examen pour avis des crédits budgétaires « Économie sociale et solidaire » (M. Boris Tavernier, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
  

• A 09h30 : Commission des affaires sociales

  - Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs)
  

• A 11h30 : Conférence de presse

  M. Eric Coquerel, Président de la commission des finances de l’Assemblée nationale, député La France insoumise de Seine-Saint-Denis

• A 15h00 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)
  

• A 15h00 : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  - Éventuellement, suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210), puis vote sur l’ensemble des crédits de cette mission : . Affaires maritimes (M. Fabrice Roussel, rapporteur pour avis) ; . Transports terrestres et fluviaux (M. Auguste Evrard, rapporteur pour avis) ; . Transports aériens ; budget annexe « Contrôle et exploitation aériens » (M. Marcellin Nadeau, rapporteur pour avis).
  

• A 15h00 : Commission des affaires sociales

  - Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs)
  

• A 15h00 : Commission de la défense nationale et des forces armées

  - Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)
  

• A 21h30 : Commission des affaires sociales

  - Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs)