Mercredi 14 octobre 2026

• A 09h00 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Table ronde sur le thème « Intelligence artificielle et édition : vers un plagiat 2.0 ? » réunissant Mme Alexandra Bensamoun, professeure des universités, personnalité qualifiée au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), M. Samuel Fitoussi, essayiste, M. Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l’édition (SNE), M. Denis Olivennes, président du groupe Editis, et Mme Emma Saudin, directrice littéraire de la fiction aux éditions de l’Observatoire
  

• A 09h00 : Commission de la défense nationale et des forces armées

  09h00 :
  - Audition, ouverte à la presse, de l’amiral Christophe Cluzel, chef d’état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
  11h10 :
  - Audition, ouverte à la presse, du général d’armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d’état-major de l’armée de l’Air et de l’Espace, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
  

• A 09h00 : Commission des affaires étrangères

  - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : - Examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables (Mme Dominique Voynet, rapporteure pour avis) ; • Vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables ; - Examen pour avis des crédits de la mission Défense (M. Christophe Naegelen, rapporteur pour avis) ; • Vote sur les crédits de la mission Défense ; - Examen pour avis des crédits du compte de concours financier Avances à l’audiovisuel public - Audiovisuel extérieur (M. Alain David, rapporteur pour avis) ; • Vote sur les crédits du compte de concours financier Avances à l’audiovisuel public - Audiovisuel extérieur.
  

• A 09h00 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

  09h00 :
  – Examen pour avis du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2027 (n° 3211)(M. Nicolas TRYZNA, rapporteur pour avis)
  11h00 :
  – Audition de M. Philippe-Pierre CABOURDIN, conseiller maître, président de section à la 5e chambre, sur l’enquête demandée à la Cour des comptes en application du 2° de l’article 58 de la LOLF relative à l’encadrement des loyers

• A 09h30 : Commission des affaires économiques

  09h30 :
  - Audition de M. Guillaume Faury, président exécutif du groupe Airbus.
  11h00 :
  - Examen pour avis des crédits budgétaires « Commerce extérieur » (M. Thomas Lam, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).

• A 09h30 : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  - Suite de l’examen pour avis des crédits de la mission Écologie, développement et mobilité durables du projet de loi de finances pour 2027 (n°3210) : . Paysages, eau et biodiversité (M. Sylvain Carrière, rapporteur pour avis) ; . Politiques de développement durable (M. Mickaël Cosson, rapporteur pour avis).
  

• A 09h30 : Commission des affaires sociales

  - Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs)
  

• A 14h00 : Séance publique

  - Questions au Gouvernement
  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)
  - Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne
  

• A 15h00 : Commission d'enquête sur les causes et les conséquences de l'augmentation de la pauvreté, notamment pour les travailleurs séniors et les personnes âgées, et les manquements des politiques publiques pour y faire face

  15h00 :
  - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations syndicales de salariés :
  - Pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) : Mme Chantal Richard, secrétaire confédérale ;
  - Pour Force Ouvrière (FO) : MM. Yanis Aubert, secrétaire confédéral en charge de l’emploi, de l’assurance chômage et de la formation professionnelle, et Franck Mary-Montlaur, secrétaire confédéral en charge de la négociation collective et de la représentativité ;
  - Pour la Confédération générale des travailleurs (CGT) : MM. Gilles Oberrieder, membre de l’équipe permanente de la CGT – État, et André Rochinha, conseiller confédéral
  17h00 :
  - Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations patronales :
  - Pour le Mouvement des entreprises de France (Medef) : Mme France Henry-Labordere, responsable du pôle social, M. Florian Colombi, chargé de mission senior politique d'emploi et relations sociales, Mme Odile Menneteau, directrice adjointe « veille stratégique et nouveaux enjeux sociaux » à la direction générale des affaires sociales, et M. Antoine Quinette, directeur de mission au pôle affaires publiques ;
  - Pour l’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (UDES) : M. Hugues Pollastro, directeur général, M. Patrick Julien, directeur du dialogue social et de la représentativité, et M. Julien Cauneille, chargé des affaires publiques.
  

• A 15h00 : Commission des affaires européennes

  - Élection d’un(e) vice-président(e) de la commission, en remplacement de Mme Manon Bouquin ;
  - L’Union européenne face au défi du financement de la transition énergétique : examen du rapport d’information (M. Karim Benbrahim et Mme Sandrine Lalanne, rapporteurs d'information) ;
  - Nomination de rapporteurs sur :
  - la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à faire de l’Union européenne le cadre d’une interdiction effective des mécanismes addictifs conçus et promus par les réseaux sociaux et plateformes numériques à l’égard des enfants et jeunes, mineurs (n° 3281) ;
  - la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à affirmer la nécessité pour l’Union européenne de se donner les moyens financiers, industriels et politiques de déployer une infrastructure satellitaire d’origine et à vocation pleinement européennes, au service de son autonomie stratégique, de sa sécurité, de sa recherche et des citoyens européens (n° 3180) ;
  - la proposition de résolution européenne de M. Stéphane Hablot et plusieurs de ses collègues en faveur d’une réponse diplomatique européenne aux enlèvements internationaux d'enfants (n° 3052).
  

• A 15h00 : Commission des affaires sociales

  - Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs)
  

• A 15h15 : Commission des affaires économiques

  - Examen pour avis des crédits budgétaires « Communications électroniques et économie numérique » (M. René Pilato, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
  - Examen pour avis des crédits budgétaires « Tourisme » (M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
  

• A 15h30 : Commission de la défense nationale et des forces armées

  15h30 :
  - Audition, ouverte à la presse, du général d’armée Jacques de Montgros, chef d’état-major de l’armée de Terre, sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
  17h30 :
  - Audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2027 (n°3210).
  

• A 16h30 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
  - Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace
  - Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
  - Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Alexandre Portier, rapporteur pour avis)
  - Recherche (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)
  

• A 16h30 : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  16h30 :
  - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre des transports.
  18h30 :
  - Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation.

• A 21h00 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Suite de l’ordre du jour de l’après-midi
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)
  

• A 21h30 : Commission des affaires économiques

  - Éventuellement, suite de l’examen pour avis des crédits budgétaires « Tourisme » (M. Alexis Jolly, rapporteur pour avis) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210).
  

• A 21h30 : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  - Examen pour avis des crédits de la mission Cohésion des territoires (Aménagement du territoire) du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis) (2), puis vote sur les crédits de cette mission. (2) En application de l’article 86 alinéa 5 du Règlement de l’Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 10 octobre, à 17 heures. Les amendements doivent être déposés à l’adresse http://eloi depuis le réseau de l’Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
  

• A 21h30 : Commission des affaires sociales

  - Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027 (n° 3211) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; Mme Christine Loir, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Runel et Mme Danièle Simonnet, rapporteurs)