Jeudi 22 octobre 2026

• A 09h00 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
  

• A 09h30 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210 – seconde partie) :
  - Audition de Mme Catherine Pégard, ministre de la Culture
  - Examen pour avis des crédits de la mission Culture
  - Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
  - Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
  - Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
  - Examen pour avis des crédits du compte de concours financiers Avances à l’audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)
  

• A 09h30 : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  audition de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ;
  questions diverses.
  

• A 09h30 : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

  - audition de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection ;
  - questions diverses.
  

• A 09h30 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

  - Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
  - Agriculture et alimentation ; Forêt ; Développement agricole et rural (M. Vincent TREBUCHET, rapporteur spécial)
  

• A 14h30 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Suite de l’ordre du jour du matin
  

• A 14h30 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

  - Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits des missions :
  - Direction de l'action du Gouvernement; Publications officielles et information administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial)
  - Action extérieure de l’État (M. Karim BEN CHEIKH, rapporteur spécial)
  - Remboursements et dégrèvements (Mme Christine PIRES BEAUNE, rapporteure spéciale)
  - Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation (Mme Sophie-Laurence ROY, rapporteure spéciale)
  

• A 15h00 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
  

• A 21h00 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

  - Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : examen et vote sur les crédits de la mission :
  - Défense :
  -- Budget opérationnel de la défense (M. Emeric SALMON, rapporteur spécial) ;
  -- Préparation de l’avenir.
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027