Mardi 24 mars 2026

• A 09h00 : Séance publique

  - Questions orales sans débat (salle Lamartine)
  

• A 09h00 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  – Table ronde réunissant des dirigeants de plateformes de streaming : M. Alexis Lanternier, directeur général de Deezer et M. Ludovic Pouilly, vice-président principal des relations avec les institutions et l’industrie musicale ; M. Antoine Monin, directeur général de Spotify France et Benelux, Mme Olivia Régnier, directrice des affaires européennes, Mme Géraldine Igou, directrice de la communication Europe, et M. Romain Takéo, responsable de l’analyse de contenu ; M. Pierre Largeas, directeur général de Qobuz pour l’Europe du Sud et l’Amérique latine, et Mme Catherine Reichert, directrice de la communication.
  

• A 15h00 : Séance publique

  - Questions au Gouvernement
  - Débat sur le thème : « Quelle stratégie de l’État face à la dépendance française aux matériaux critiques et stratégiques ? » (salle Lamartine)
  

• A 15h30 : Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public

  – Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Bolloré, président de la Compagnie de l'Odet et ancien président-directeur général du Groupe Bolloré
  

• A 16h20 : Commission des affaires étrangères

  – Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur les derniers développements concernant la situation au Moyen-Orient et en Iran.
  

• A 16h30 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958), audition de Mme Laurence des Cars, ancienne présidente de l’établissement public du musée du Louvre
  

• A 16h30 : Commission des affaires sociales

  - Audition, en application de l’article L. 1451-1 du code de la santé publique, de Mme Marine Jeantet, dont le renouvellement aux fonctions de directrice générale de l’Agence de la biomédecine est envisagé
  

• A 16h30 : Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

  – Nomination de rapporteur de mission flash – Audition de M. Roland LESCURE, ministre de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle, énergétique et numérique, sur les effets de la guerre sur la situation économique et les finances publiques
  

• A 16h30 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Audition de Madame Naïma Moutchou, ministre des Outre-mer et discussion générale sur le projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529) (M. Philippe Gosselin, rapporteur) ;
  - Examen des articles du projet de loi constitutionnelle relatif à la Nouvelle-Calédonie (n° 2529) (M. Philippe Gosselin, rapporteur) ;
  - Nomination de rapporteurs en vue du débat thématique de contrôle en séance publique du 28 avril 2026 sur le thème « Dissociation, syndromes traumatiques et décrédibilisation de la parole des victimes de violences sexistes et sexuelles dans le processus judiciaire ».
  

• A 16h30 : Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

  - Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Guy Billoudet, maire de Feillens, président du Conseil national de la formation des élus locaux (CNFEL), de Mme Laurence Jost-Lienhard, maire de Bosselshausen, représentant l’AMF, de M. Yves Attou, maire de Saint-Christophe-sur-Roc, président de l’AMR 79, représentant l’AMRF, de M. Guillaume Ségala, directeur général de Villes de France, et de Me Philippe Bluteau, directeur des études et des formations de l’Association des petites villes de France (APVF).
  

• A 21h00 : Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

  - Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Débat sur le thème : « Ingérences étrangères à l’approche des échéances électorales » (salle Lamartine)