Mardi 3 février 2026

• A 09h00 : Séance publique

  - Questions orales sans débat (salle Lamartine)
  

• A 09h00 : Mission d’information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l’intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »

  09h00 :
  - Table ronde réunissant M. Patrice Locmant, directeur général de la Société des gens de lettres et Mme Stéphanie Le Cam, directrice générale de la Ligue des auteurs professionnels.
  09h45 :
  - Audition de représentants du Syndicat national de l’édition (SNE) : M. Renaud Lefebvre, directeur général, M. Arnaud Robert, président de la commission juridique et membre du bureau et M. Julien Chouraqui, directeur juridique.

• A 15h00 : Séance publique

  - Questions au Gouvernement
  - Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relative à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030
  - Discussion de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
  - Discussion de la proposition de résolution européenne visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine
  - Discussion de la proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
  - Discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie
  - Discussion de la proposition de résolution européenne visant à rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les États-Unis
  - Discussion de la proposition de résolution visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen
  - Discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique
  

• A 16h00 : Commission d’enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l’audiovisuel public

  – Audition, ouverte à la presse, de représentants de la société des journalistes de France Télévisions : MM. Valéry Lerouge, président de la SDJ France TV rédaction nationale, Alexandre Peyrout, membre du bureau de la SDJ France TV rédaction nationale), Christophe Gascard, président de la SDJ France Info TV, et Pierre Godon, président de France Info numérique
  

• A 16h30 : Commission des affaires économiques

  - Communication sur l’application des lois publiées depuis plus de six mois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 (Mme Julie Laernoes et M. Thomas Lam, rapporteurs).
  

• A 16h30 : Commission des affaires étrangères

  - Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale.
  

• A 16h30 : Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

  - Communication des rapporteurs sur l’application des lois, dans la perspective de la séance de contrôle du mardi 10 février 2026 : . Mme Olga Givernet et M. Nicolas Bonnet (Transports), . M. Gérard Leseul et M. Vincent Thiébaut (Énergie, climat, mines), . M. Hubert Ott et Mme Muriel Lepvraud (Milieux naturels et biodiversité), . Mme Véronique Riotton et Mme Manon Bouquin (Économie circulaire).
  

• A 16h30 : Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

  - Table ronde, ouverte à la presse, sur les Droits des femmes dans l’Union européenne réunissant Mmes Mélissa Camara, députée européenne et membre de la commission des droits des femmes et de l’égalité des genres du Parlement européen, Julia Koch de Biolley, cheffe de la task force Egalité du service européen pour l’action extérieure, Alice Coffin, coordinatrice du mouvement Ma voix, mon choix, Ana Cuesta, présidente et Violaine Lucas, directrice générale de Choisir la cause des femmes.
  

• A 16h45 : Commission des affaires sociales

  - Désignation d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l’immunodéficience humaine (n° 1264) et examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à cette proposition de résolution
  - Communication du président Frédéric Valletoux sur l’application des lois
  - Examen de la proposition de loi pour une génération sans sucre (n° 2307) (Mme Sabrina Sebaihi, rapporteure)
  

• A 18h00 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

  - Communication sur l’application des lois renvoyées à la commission adoptées depuis le début de la XVIe législature (M. Laurent Marcangeli, M. Thierry Perez, Mme Céline Hervieu, M. Christophe Marion, Mme Graziella Melchior et Mme Claudia Rouaux, rapporteurs)
  

• A 21h30 : Séance publique

  - Suite de la discussion de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, demandant la libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan
  - Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine
  - Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense
  - Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne appelant à la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie
  - Suite de la discussion de la proposition de résolution européenne visant à rejeter le projet d’accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les États-Unis
  - Suite de la discussion de la proposition de résolution visant à réaffirmer l’ambition climatique de la France au niveau européen
  - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique