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Jeudi 28 mars 2024

  • A 09h00 : Séance publique

    - Suite de la discussion de la proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961
    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire.

  • A 09h00 : Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale

    - La gestion de la dette sociale (Mme Stéphanie Rist et M. Hadrien Clouet, rapporteurs)À 9 heures : - Table-ronde de juristes en droit de la protection sociale : - M. Frédéric Guiomard, professeur à l’université Toulouse 1 Capitole ; - M. Rémi Pellet, professeur à l’université Paris-Cité et à Sciences Po ; - Mme Isabelle Vacarie, professeure émérite à l’université Paris Nanterre.À 10 heures 30 :- Table-ronde de spécialistes en finances publiques et sociales : - M. Vincent Dussart, professeur de droit public à l’université Toulouse 1 Capitole, co-directeur de l’Institut Maurice Hauriou ; - M. Benjamin Ferras, haut fonctionnaire et enseignant à Sciences Po Paris et à l’université Paris Panthéon-Assas ; - Mme Anna Zachayus, docteure en droit.

  • A 09h30 : Commission des affaires culturelles et de l'éducation

    09h30 :
    - En lien avec les États généraux de l’information, table ronde sur la formation et le développement de l’esprit critique réunissant M. Grégoire Lemarchand, rédacteur en chef Investigation numérique au sein de l’Agence-France-Presse (AFP), M. Bruno Maquart, président d’Universcience, M. Jonathan Parienté, chef du service des Décodeurs du journal Le Monde, Mmes Nathalie Sonnac, présidente du conseil d’orientation et de perfectionnement (COP) du Centre pour l’éducation aux médias et à l’information (Clémi) et Virginie Sassoon, directrice adjointe
    11h00 :
    - En lien avec les États généraux de l’information, table ronde sur les nouveaux créateurs de contenu réunissant M. Rémy Buisine, journaliste chez Brut, M. Gaspard Guermonprez, créateur et animateur de la chaîne YouTube Gaspard G, M. Joel Ronez, président du Syndicat des producteurs audio indépendants (PIA) et Mme Katia Sanerot, vice présidente

  • A 09h30 : Commission des affaires européennes

    - Réunion commune avec la commission des affaires européennes du Sénat : bilan de la législature européenne avec les présidents de délégations françaises des groupes politiques du Parlement européen ou leurs représentants
    - Nomination de rapporteur sur la proposition de résolution européenne de Mme Aurélie TROUVÉ et plusieurs de ses collègues invitant le Gouvernement français à soutenir un moratoire sur tous les accords de libre-échange non encore entrés en vigueur et à amplifier l’utilisation des clauses de sauvegarde (n° 2396).

  • A 10h00 : Commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements

    - Table ronde avec des représentants des sections « petite enfance » des organisations syndicales nationales : CGT : Mme Myriam Lebkiri, secrétaire confédérale, M. Joël Raffard, conseiller confédéral, M. Stéphane Fustec CFTC : Mme Aline MougenotCFDT : Mme Jocelyne Cabanal, secrétaire nationale, responsable de la politique de la familleFO : M. Léo Lasnier, assistant confédéral en charge de la branche famille, M. Olivier Froger, administrateur CNAF

  • A 11h00 : Commission d’enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France

    – Audition, ouverte à la presse, de M. Gilles Huttepain, vice-président de l’Association nationale interprofessionnelle de la volaille de chair (ANVOL), et de M. Yann Brice, directeur-adjoint

  • A 13h30 : Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre

    -- À 13 heures 30 :- Audition commune, ouverte à la presse, de M. Christopher Baldelli, président-directeur général de Public Sénat, et de M. Bertrand Delais, président-directeur général de La Chaîne parlementaire-Assemblée nationale (LCP-AN)-- À 15 heures :- Audition commune, ouverte à la presse, d’anciens ministres de la Culture et de la communication :• M. Jacques Toubon• M. Renaud Donnedieu de Vabres• Mme Fleur Pellerin (en visioconférence)• Mme Roselyne Bachelot• Mme Rima Abdul Malak

  • A 15h00 : Séance publique

    - Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
    - Suite de la discussion de la proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961
    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire

  • A 21h30 : Séance publique

    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires
    - Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
    - Suite de la discussion de la proposition de résolution relative à la reconnaissance et la condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961
    - Suite de la discussion de la proposition de loi visant à reconnaître et à sanctionner la discrimination capillaire