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Jeudi 20 juin 2019

- A 09h00 : Délégation aux outre-mer

- Désignation de rapporteurs pour la Mission d’information sur la cherté de la vie dans les Outre-mer ;
- Rencontre avec une délégation de l’association étudiante Sciences Ô ;
- Audition de M. Fabrice Biras, représentant la Fédération nationale des pompes funèbres ;
- À 11 heures, Audition de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer ;
- Présentation par M. Mansour Kamardine de la proposition de loi (n° 1907) relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte ;
- Questions diverses.

- A 09h00 : Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique

- à 9 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Daniel Chateigner, professeur des Universités, et de Mme Liliane Reveillac, membres du Collectif scientifique national méthanisation raisonnée (CSNM), de MM. Freddy Garcia, Sebastien Almagro et Mme Anne Danjou, membres du Collectif national vigilance méthanisation (CNVM).
- à 10 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de MM. Olivier Becquet, Julien Trehorel et Sylvain Gallais, artisans pêcheurs, de M. Philippe Gendreau, entrepreneur en conserverie, et de maître Morvan Le Berre, avocat.

- A 09h30 : Commission des affaires économiques

Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur)

- A 09h30 : Séance publique

- Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le pouvoir d'achat des Français
- Discussion de la proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure
- Discussion de la proposition de loi relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte
- Discussion de la proposition de loi visant à développer l'accueil familial des personnes âgées et handicapées
- Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à plusieurs articles de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

- A 11h00 : Mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)

- Audition de représentants de l’association des Maires de Frances (AMF) : M. Laurent Civel, maire de Rion Les Landes, président de la communauté de communes du Pays Tarusate, Mmes Marie-Cécile Georges, responsable du Département Intercommunalité et Territoires, Gaëlle Duigou, conseillère technique, et Charlotte de Fontaines, chargée des relations avec le Parlement.

- A 14h00 : Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique

- à 14 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Marie Virely, enseignant chercheur à l'ENS Cachan, membre de l’association Morvent en colère, de M. François Falconnet, secrétaire, accompagnés de M. Adrien Normier, pilote de ligne ; de M. Daniel Steinbach, président de Vent de Colère! Fédération Nationale ; de M. Patrice Lucchini, président de l’association Vent Mauvais ; de MM. Bruno Ladsous et Jacques Biau, membres du co-secrétariat du collectif Toutes Nos Energies - Occitanie Environnement ; et de M. Jean Loup Reverier, membre du bureau de l’association pour La Défense Des Marais de l’Estuaire (DDME).
- à 15 heures 30 :
Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Poncet, maire de Saint-Just en Chevalet (Loire), accompagné de Mme Christine Poncet.
- à 17 heures :
Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Fontaine et de M. Vrignat, trésorier, membres de l’Association des hébergeurs touristiques de l’Indre et des départements environnants ; de M. Vincent Guichard, directeur du Grand Site de France Bibracte Mont-Beuvray et de Mme Lydiane Estève, chargée de mission Réseau des Grands Sites de France ; de M. Julien Lacaze, vice-président de l’association Sites et Monuments et de M. Maître Francis Monamy, avocat à la Cour et conseil de l’association pour les dossiers éoliens.

- A 15h00 : Mission d'information sur l'aide sociale à l'enfance

– Audition, ouverte à la presse, de l’Union nationale interfédérale des œuvres et organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux (UNIOPSS) : M. Patrick Doutreligne, président, et Mme Marie Lambert-Muyard, conseillère technique Enfances-familles-jeunesses

- A 15h00 : Commission des affaires économiques

Suite de l’examen du projet de loi relatif à l’énergie et au climat (n° 1908) (M. Anthony Cellier, rapporteur)

- A 15h00 : Séance publique

- Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le pouvoir d'achat des Français
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi visant à développer l'accueil familial des personnes âgées et handicapées
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à plusieurs articles de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

- A 21h30 : Séance publique

- Suite de la discussion de la proposition de loi visant à rétablir le pouvoir d'achat des Français
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi d'orientation et de programmation relative à la sécurité intérieure
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi relative à la programmation du rattrapage et au développement durable de Mayotte
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi visant à développer l'accueil familial des personnes âgées et handicapées
- Suite de la discussion Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à plusieurs articles de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique